Calcul rente at/mp

Résolu
Bambinette974 - Modifié par BmV le 5/02/2017 à 18:18
 teddy - 15 mai 2017 à 05:33
Bonjour,
En 2009 j ai été consolidée d un at pour lombalgie avec un taux de 9%, payé en indemnité capital.
En 2012 la cpam m accorde une mp canal carpien bilatéral.

Consolidation de la main droite 25% en mai 2014, contestation tci taux revu à la hausse 51%.

En mars 2015 rechute at lombalgie refusée, demande d aggravation du 6 mai 2015, ipp identique 9% donc contestation au tci qui lui augmente le taux à 11% au lieu de 9%.

Enfin consolidation canal carpien gauche juillet 2015 à 5%.

J ai donc eu une première rente de 51% en 2014 avec valeur de 9%
pour la lombalgie 9% et 5% La cpam me propose la rente que j accepte et payé depuis juillet 2015.

Sauf que depuis la décision du tci pour l'aggravation de la lombalgie la cpam vient de m'envoyer deux nouvelles notifications, à savoir.

1) 5% canal carpien payé en capital après vérification comptable.

Nouvelle rente lombalgie 11% mais avec valeur de base à 0?? à compter de la date de révision mai 2015 après vérification comptable des montants versés de la rente optionnelle

En gros
AT 98 -/ 9% payé en capital
2014 / 51% mp 57 1ère rente
Juillet 2015 rente optionnelle 5+9% 2ème rente
Et maintenant la secu dit
1ère rente 51%
2ème rente 11% lombalgie avec valeur 0
Capital 5% mp

Pourriez-vous m'indiquer si la cpam a le droit de casser ma deuxième rente optionnelle car elle dit que la demande d'aggravation est de mai 2015 donc les 5% de la mp consolidée en juillet 2015 passe après? Cette dernière précise aussi qu'aucun paiement ne sera effectué avant vérification m comptable.

En plus en 2014 j étais déjà à 51% ipp et là ils disent valeur 0

J'espère avoir été assez précise et attends vos conseils. Merci

Cordialement

16 réponses

re,

En fait, je vais vous éclairer un peu plus. Vous avez certainement compris que si j'avais 51% pour un CC c'est qu'il y avait un problème.

Pour résumer, compte tenu de mon travail (ambulancière), j'ai subi un premier AT avec consolidation à 9%= capital.

Mai 2012 demande de reconnaissance de MP (de la part de mon chirurgien) pour un CC bilatéral, il devait opérer des deux mains.

Première opération en 2012 main droite et là....erreur médicale, je perds malheureusement l'utilisation de cette main. (procès entre temps avec satisfaction puisque erreur médicale reconnue), c'est un autre débat! dossier toujours en cours...

Donc plus question pour les chirurgiens d'opérer la main gauche compte tenu de l'handicap lourd de la main droite...

Consolidation main gauche cpam 25% 2014 (rente trimestrielle), contestation TCI audience 2015 avec 51% attribués (35% médical, 16 professionnel). Régularisation de la cpam en rente mensuelle.

Entre temps complication lombalgie demande de rechute refusée par cpam donc la fnath demande l'aggravation et toujours refusé donc TCI et là j'obtiens l'aggravation avec un taux de 11% au lieu des 9%.

Consolidation main gauche cpam 2015 avec 5% d'ipp. Rente optionnelle et accord de ma part en recommandé.

Licenciement inaptitude professionnelle, la totale hein..

Depuis l'audience du TCI pour l'aggravation la cpam a mis 4 mois suite à mes relances pour m'adresser ces deux nouvelles notifications...

MAIS, je n'ai perçu aucun capital et rentes depuis ce mois-ci et le service des rentes me dit au téléphone vendredi ce qu'il se passait...

Vous nous devez 3600 euros depuis juillet 2015, on vous doit 2400 euros pour le capital des 5% CCG et des rentes de ce mois en cours.

Je lui demande comment est ce possible alors que j'obtiens 2% en plus et pas en moins, elle me dit vous n'avez plus le droit à votre rente optionnelle, sans courrier de leur part explicatif, uniquement les deux notifications que j'ai réussi à détailler (avec VOUS la semaine dernière!). ET me précise vous avez contesté au TCI ....donc nouvelle rente 9+2=11%

Je lui indique que cela va me poser une grosse difficulté financière, je lui expose l'état de ma santé, elle m'indique je demande au service comptabilité de vous débloquer en urgence la rente des 51% et de mettre en place la nouvelle rente pour l'AT 98 et ma chef vous rappelera pour l'indu..

Voilà 220 euros par mois en moins pour des problèmes médicaux, comme quoi il faut bien réfléchir à deux fois avant de contester, ou alors souffrir en silence...

Voilà, merci.

Cordialement.
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rosieres1 Messages postés 5090 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 3 144
Modifié par rosieres1 le 15/02/2017 à 18:47
Oui pour moi c'est très clair: la sécu s'est lamentablement "plantée" en vous accordant la deuxième rente de 21%; c'est la raison pour laquelle je vous redis de réclamer une remise au moins partielle de la dette de 3600 euros en exigeant le détail de cette somme
Bonne soirée
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