Cour par correspondance
alexiamct
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djivi38 Messages postés 52585 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 22 mars 2025 - 2 févr. 2017 à 15:50
djivi38 Messages postés 52585 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 22 mars 2025 - 2 févr. 2017 à 15:50
Bonjour à tous,
J'aurais aimé savoir si l'un d'entre vous savaient s'il est possible de résilier un contrat avec une école par correspondance.... Il se trouve que j'ai commencé une activité d'auto entrepreneur dans l'immobilier en association avec quelqu'un et que par conséquent je ne suis plus mes cours par fautes de temps et d'envie. Cela fait quelques mois que je n'ai pas renvoyé de contrôle ni rien et que je continue a payer. Il n'y a aucun suivi pour les cours, aucun professeur ne me relance pour mes contrôle mais par contre dès que je n'ai pas payé un mois, j'ai tout de suite un appel du service comptabilité ! Est ce que l'un d'entre vous a déjà résilier un contrat comme celui-ci ? est ce que quelqu'un connais un texte de loi qui pourrait me renseigner ?
Merci par avance pour toutes vos réponses !
J'aurais aimé savoir si l'un d'entre vous savaient s'il est possible de résilier un contrat avec une école par correspondance.... Il se trouve que j'ai commencé une activité d'auto entrepreneur dans l'immobilier en association avec quelqu'un et que par conséquent je ne suis plus mes cours par fautes de temps et d'envie. Cela fait quelques mois que je n'ai pas renvoyé de contrôle ni rien et que je continue a payer. Il n'y a aucun suivi pour les cours, aucun professeur ne me relance pour mes contrôle mais par contre dès que je n'ai pas payé un mois, j'ai tout de suite un appel du service comptabilité ! Est ce que l'un d'entre vous a déjà résilier un contrat comme celui-ci ? est ce que quelqu'un connais un texte de loi qui pourrait me renseigner ?
Merci par avance pour toutes vos réponses !
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- Cour commune sans copropriété - Forum copropriété
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doris33
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2 févr. 2017 à 15:46
2 févr. 2017 à 15:46
Bonjour,
Tout doit être dans le contrat que vous avez signé. Le fait de manquer de temps ou de motivation n est probablement pas u' motif de résiliation du contrat.
Tout doit être dans le contrat que vous avez signé. Le fait de manquer de temps ou de motivation n est probablement pas u' motif de résiliation du contrat.
djivi38
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2 févr. 2017 à 15:50
2 févr. 2017 à 15:50
Bonjour,
voir les CGV des formations à distance au § "résiliation" :
http://www.cidj.com/s-inscrire-a-des-cours-par-correspondance/renoncer-a-votre-formation-a-quelles-conditions__CDT.
voir les CGV des formations à distance au § "résiliation" :
http://www.cidj.com/s-inscrire-a-des-cours-par-correspondance/renoncer-a-votre-formation-a-quelles-conditions__CDT.