Piscine privée sur terrain agricole
Najathaza
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30 janv. 2017 à 15:32
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 30 janv. 2017 à 16:47
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BmV
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30 janv. 2017 à 16:40
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"La mairie peut elle s'y opposer?" : il suffit de poser la question et/ou consulter le règlement de la zone concernée dans le PLU
Josh Randall
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30 janv. 2017 à 16:47
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Bonjour
Cette piscine c'est dans le but de créer un espace de loisirs qui accueillera du public ?
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La législation juridique et financière évolue en permanence...