Vente du terrain voisin et utilisé par nous sans être averti
Résolu
babou2519
Messages postés
8
Statut
Membre
-
djivi38 Messages postés 64890 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
djivi38 Messages postés 64890 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour
Nous avons une maison dont la fosse septique est sur un autre terrain, notre propriété s'arrête à l'aplomb du toit. L'autre terrain a été vendu et nous ne l'avons pas su. Pouvons nous nous retourner contre le notaire, qui ne nous a pas proposé d'acheter ?
Nous avons une maison dont la fosse septique est sur un autre terrain, notre propriété s'arrête à l'aplomb du toit. L'autre terrain a été vendu et nous ne l'avons pas su. Pouvons nous nous retourner contre le notaire, qui ne nous a pas proposé d'acheter ?
A voir également:
- Vente du terrain voisin et utilisé par nous sans être averti
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Entretien terrain après compromis de vente - Forum acheter une maison
- Terrain de pétanque et voisins - Forum Immobilier
- Terrain de pétanque ✓ - Forum Immobilier
- Peut-on prendre des photos du terrain de son voisin ✓ - Forum Immobilier
2 réponses
nous retourner contre le notaire, qui ne nous a pas proposé d'acheter
en quel honneur ? vous n'avez aucune priorité pour l'acheter.
en quel honneur ? vous n'avez aucune priorité pour l'acheter.
Bonjour,
juste 2 petites questions :
- Comment se fait-il que votre fosse soit sur la propriété du voisin ?
- Pourquoi ne pas vous être inquiété plus tôt auprès du propriétaire du terrain voisin pour le lui acheter, afin, entre autre, que votre fosse soit sur votre propriété ?
Cdt.
juste 2 petites questions :
- Comment se fait-il que votre fosse soit sur la propriété du voisin ?
- Pourquoi ne pas vous être inquiété plus tôt auprès du propriétaire du terrain voisin pour le lui acheter, afin, entre autre, que votre fosse soit sur votre propriété ?
Cdt.
Merci pour votre réponse ! En fait, il y a fort longtemps que c'est comme ça, que la fosse, le bassin d'eau potable sont sur le terrain du voisin puisque nous ne possédons que l'aplomb du toit ! La situation ne dérangeait personne puisque c'est un coin perdu loi montagne donc inconstructible. L'ancienne propriétaire ne nous a pas dit qu'elle voulait vendre. L'acheteur est un paysan très rustre, qui ne parle à personne mais qui a acheté tout ce que la dame possédait, sans détailler. On ne l'a appris que 2 ans plus tard, quand les gendarmes ont déposé une plainte contre lui pour coupe d'arbre illégale en montagne. C'est là qu'on a su que les bois étaient à présent à lui, ainsi que les champs et la petite parcelle d'à côté...
Je ne comprends pas pourquoi le notaire n'a pas demandé s'il n'y avait pas de servitude, puisque le fait d'avoir la fosse de quelqu'un sur son terrain doit bien en être une... Il n'y a aucun écrit sur le sujet, aucun passage devant notaire, mais il suffit de regarder le cadastre pour voir que le chalet dépend de cette parcelle voisine...
C'est un peu embrouillé.... Merci pour vos conseils !
Je ne comprends pas pourquoi le notaire n'a pas demandé s'il n'y avait pas de servitude, puisque le fait d'avoir la fosse de quelqu'un sur son terrain doit bien en être une... Il n'y a aucun écrit sur le sujet, aucun passage devant notaire, mais il suffit de regarder le cadastre pour voir que le chalet dépend de cette parcelle voisine...
C'est un peu embrouillé.... Merci pour vos conseils !
Bonjour ! Non, le nouveau propriétaire ne nous pose pas de problème, il sait que nous ne pouvons pas nous passer de son terrain. C'est quelqu'un qui ne parle pas, qui ne dit bonjour à personne, on ne se voit pas sonner à sa porte pour lui dire qu'on veut racheter son terrain...
Ma question est : pourquoi le notaire ne nous a pas proposé de racheter quand la vieille dame a vendu, et est-ce qu'il en avait obligation ou non ?
Ma question est : pourquoi le notaire ne nous a pas proposé de racheter quand la vieille dame a vendu, et est-ce qu'il en avait obligation ou non ?
Merci pour votre réponse ! En fait, il y a fort longtemps que c'est comme ça, que la fosse, le bassin d'eau potable sont sur le terrain du voisin puisque nous ne possédons que l'aplomb du toit ! La situation ne dérangeait personne puisque c'est un coin perdu loi montagne donc inconstructible. L'ancienne propriétaire ne nous a pas dit qu'elle voulait vendre. L'acheteur est un paysan très rustre, qui ne parle à personne mais qui a acheté tout ce que la dame possédait, sans détailler. On ne l'a appris que 2 ans plus tard, quand les gendarmes ont déposé une plainte contre lui pour coupe d'arbre illégale en montagne. C'est là qu'on a su que les bois étaient à présent à lui, ainsi que les champs et la petite parcelle d'à côté...
Je ne comprends pas pourquoi le notaire n'a pas demandé s'il n'y avait pas de servitude, puisque le fait d'avoir la fosse de quelqu'un sur son terrain doit bien en être une... Il n'y a aucun écrit sur le sujet, aucun passage devant notaire, mais il suffit de regarder le cadastre pour voir que le chalet dépend de cette parcelle voisine...
Est-ce qu'il n'y a rien de visible sur le terrain, des regards ou autre ?
La situation ne dérangeait personne puisque c'est un coin perdu loi montagne donc inconstructible
Et chez vous, personne ne se préoccupe jamais de savoir si votre assainissement pollue ? jamais de contrôle, jamais d'entretien depuis 100 ans ? c'est quand même étonnant cette affaire
Le chalet est à nous, dans la famille, depuis des décennies.
Toute notre terrasse est installée au dessus de la fosse, donc nous pique-niquons chez le "voisin" , nous laissons nos chaussures dehors, c'est sur le terrain du voisin, "voisin" qui lui n'habite pas là puisque notre chalet est le seul à la ronde.
C'est assez incroyable que le terrain ne soit pas sur la même parcelle que le chalet mais c'est comme ça...