Un voisin enfonce mes bornes
pelote
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Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
j'ai fait borner mon terrain par un expert géomètre. il s'avère que la clôture de mon voisin était chez moi. En colère, ce dernier a enfoncé les bornes à la masse une nuit.
Il a finalement déplacé sa clôture, mis à part deux poteaux.
J'ai fait appel à un avocat afin qu'il fasse reborner à ses frais la partie endommagée. Seulement le voisin nie les faits et a replacé les bornes.
Mon avocat refuse d'engager une procédure.
Autre point: mon voisin m'a également pris les tiges placées sur les bornes par le géomètre . Il refuse de me les rendre.
Afin d'éviter de déplace l'un des poteaux de sa clôture, il a poussé la borne afin qu'elle se place à l'angle de son poteau.
Je souhaite clôturer également, mais le béton de ses poteaux dépasse de plus de 10 cm sur mon terrain.
Si même mon avocat ne veut rien faire. Quels sont mes recours? Que puis - faire?
Cordialement,
j'ai fait borner mon terrain par un expert géomètre. il s'avère que la clôture de mon voisin était chez moi. En colère, ce dernier a enfoncé les bornes à la masse une nuit.
Il a finalement déplacé sa clôture, mis à part deux poteaux.
J'ai fait appel à un avocat afin qu'il fasse reborner à ses frais la partie endommagée. Seulement le voisin nie les faits et a replacé les bornes.
Mon avocat refuse d'engager une procédure.
Autre point: mon voisin m'a également pris les tiges placées sur les bornes par le géomètre . Il refuse de me les rendre.
Afin d'éviter de déplace l'un des poteaux de sa clôture, il a poussé la borne afin qu'elle se place à l'angle de son poteau.
Je souhaite clôturer également, mais le béton de ses poteaux dépasse de plus de 10 cm sur mon terrain.
Si même mon avocat ne veut rien faire. Quels sont mes recours? Que puis - faire?
Cordialement,
A voir également:
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- Mon voisin se plaint du bruit de mes pas ✓ - Forum Voisinage
- Mon voisin fait du feu dans son jardin : que faire - Guide
- Voisin qui se mêle de tout ✓ - Forum Voisinage
- Mon voisin tue mes plantes - Forum Immobilier
- Lettre accord voisin pour travaux - Guide
2 réponses
Bonjour
Ce vandalisme vous permet de déposer plainte contre X et de faire jouer votre assurance.
Le voisin sera convoqué au commissariat ce qui peut le clamer mais faute de preuve cela n'ira pas plus loin (sauf si on trouve les tiges volé chez lui)
Ce vandalisme vous permet de déposer plainte contre X et de faire jouer votre assurance.
Le voisin sera convoqué au commissariat ce qui peut le clamer mais faute de preuve cela n'ira pas plus loin (sauf si on trouve les tiges volé chez lui)
Bonjour,
Prévenez le Maire de la Commune où est situé le terrain qui a été borné et dont vous êtes certain de ce que vous avancez (dire) !
Prenez des photos également et vous pouvez par votre Avocat, faire envoyer une lettre (cela a un coût) pour demander à ce Monsieur qu'il remette en place et à ses frais, les bornes à leur emplacement, voir le document validé par les parties (assurez-vous que votre voisin a bien signé le document le jour du bornage).
Avez-vous pris contact avec le Géomètre pour information si ce dernier n'a pas remplacé les tiges par des bornes à ras de terre ?
Cordialement.
Prévenez le Maire de la Commune où est situé le terrain qui a été borné et dont vous êtes certain de ce que vous avancez (dire) !
Prenez des photos également et vous pouvez par votre Avocat, faire envoyer une lettre (cela a un coût) pour demander à ce Monsieur qu'il remette en place et à ses frais, les bornes à leur emplacement, voir le document validé par les parties (assurez-vous que votre voisin a bien signé le document le jour du bornage).
Avez-vous pris contact avec le Géomètre pour information si ce dernier n'a pas remplacé les tiges par des bornes à ras de terre ?
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...