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Déclaration cave

amlie70 Messages postés 1 Date d'inscription lundi 16 janvier 2017 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2017 - 16 janv. 2017 à 15:57
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 16 janv. 2017 à 16:44
Nous faisons construire une maison qui repose sur un vide sanitaire. Nous souhaitons en profiter pour aménager une cave dont la surface est de 12 m².
Doit-on faire des démarches en mairie pour la déclarer(permis modificatif, déclaration préalable...)?

2 réponses

Réponse 1 / 2
Rochat1 Messages postés 12904 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2024 5 973
16 janv. 2017 à 16:23
Pour avoir accès à un conseiller "BENEVOLE", il faut commencer par lui dire......BONJOUR.....et ensuite......MERCI.......Il est beaucoup plus enclin à vous répondre.....!
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Réponse 2 / 2
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 252
16 janv. 2017 à 16:44
Bonjour

Le projet étant modifié, il est nécessaire de déposer un PC modificatif auprès de la mairie.
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