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Déclaration cave

amlie70 Messages postés 1 Statut Membre -  
Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Nous faisons construire une maison qui repose sur un vide sanitaire. Nous souhaitons en profiter pour aménager une cave dont la surface est de 12 m².
Doit-on faire des démarches en mairie pour la déclarer(permis modificatif, déclaration préalable...)?

2 réponses

Réponse 1 / 2
Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 070
 
Pour avoir accès à un conseiller "BENEVOLE", il faut commencer par lui dire......BONJOUR.....et ensuite......MERCI.......Il est beaucoup plus enclin à vous répondre.....!
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Réponse 2 / 2
Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 344
 
Bonjour

Le projet étant modifié, il est nécessaire de déposer un PC modificatif auprès de la mairie.
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