Sujet Précédent Sujet Suivant

Clôturer un champ

ALAIN76000 Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 15 janvier 2017 Statut Membre Dernière intervention 15 janvier 2017 - Modifié par BmV le 16/01/2017 à 10:24
BmV Messages postés 91558 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 9 janvier 2025 - 16 janv. 2017 à 10:25
Bonjour,
Je souhaite clôturer un champ pour mettre des chevaux, il est au bord d'une départementale? Peut on utiliser des traverses de chemin de fer comme clôture? j'ai entendu dire que les traverses étaient polluantes et pas règlementaires, et comme il y a une route départementale, est ce qu'il y a des distances à respecter ? merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
BmV Messages postés 91558 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 9 janvier 2025 18 534
16 janv. 2017 à 10:25
Voir dans le règlement du PLU de la commune ce qui est la norme pour les clôtures à cet endroit.
0

Discussions similaires

Distance minimale traitement des cultures
Baoucfo -
chris4554 -

11 réponses
résiliation compte caisse d'épargne avec part sociale
Mamybibi78 -
gitane2229 -

1 réponse
clôturer contrat vivaccio
totanovich -
lisuccia -

5 réponses
distance de culture entre le champ et une cloture privée
Mique -
Energizor -

5 réponses
cession parts sociales caisse d'épargne
felin35 -
Angelica7773 -

25 réponses