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2 réponses
Si le voisin et le propriétaire du terrain de la servitude, il est chez lui donc il peut le faire.
Sur une servitude de passage, comme son non l'indique on n'as le droit de stationné.
Sur une servitude de passage, comme son non l'indique on n'as le droit de stationné.
Bonjour,
être propriétaire d'une servitude ne donne pas tous les droits,
une servitude de passage enregistrée sous notaire doit être libre de tous passages urgent, donc aucun véhicules stationnés.
Un deuxième accès a sa propriété par une servitude ne peut ce faire sans l'accord des propriétaires concerné par cette servitude.
être propriétaire d'une servitude ne donne pas tous les droits,
une servitude de passage enregistrée sous notaire doit être libre de tous passages urgent, donc aucun véhicules stationnés.
Un deuxième accès a sa propriété par une servitude ne peut ce faire sans l'accord des propriétaires concerné par cette servitude.