Mon frère a reçu une amande , alors que en volant c'était moi
bonjour ,J'ai té contrôle pour "refus de priorité" (selon les policiers) à une intersection des routes. En fait, je venais d'une petite route et rentrais sur une départementale. Une voiture roulait sur la départementale , derriere ce voiture y avais 3 motard ,. Je me suis engagé sur la départementale après m'être arrêté, parce que, à mon sens, cette voiture était suffisamment loin et j'avais le temps de m'engager sans leur créer une quelconque difficulté. Or, ils ont estimé que la voiture a dû freiner... j'ai eu une amande de 90 eur (-4 poins), j'ai pas signer Pve sur leur appareille électronique
J'ai reçu l''avis de contravention 22 jours plus tard , contravention ils ont envoyer sur nom de mon frère , alors que c'était moi au volant , en ce moment , mon frère a étais l'étranger, la voiture est sur son nom. et je me demande, si je peux contester pour vice de procédure ? merci
J'ai reçu l''avis de contravention 22 jours plus tard , contravention ils ont envoyer sur nom de mon frère , alors que c'était moi au volant , en ce moment , mon frère a étais l'étranger, la voiture est sur son nom. et je me demande, si je peux contester pour vice de procédure ? merci
A voir également:
- Mon frère a reçu une amande , alors que en volant c'était moi
- Amande a - Guide
- Exemple de recu d'argent - Accueil - Modèles de lettres Patrimoine
- Ddfip virement recu - Guide
- Frais de notaire pour une succession entre frère et sœur - Guide
- Manger au volant - Guide
4 réponses
hoquei44
Messages postés
16502
Date d'inscription
dimanche 19 janvier 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
7 avril 2025
8 867
5 déc. 2016 à 19:06
5 déc. 2016 à 19:06
Bonjour,
Il n'y a rien à contester, si votre frère ne vous dénonce pas c'est lui qui prendra la contravention.
CB
Il n'y a rien à contester, si votre frère ne vous dénonce pas c'est lui qui prendra la contravention.
CB
bonsoir. Il y a les documents ou votre frere rempli qu'il n'etait pas le chauffeur vous eclarez etre le chauffeur. Et vous recevrez l'amende à votre nom. Bonne soirée
Thomas29190
Messages postés
21
Date d'inscription
lundi 5 décembre 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
6 décembre 2016
7
5 déc. 2016 à 19:10
5 déc. 2016 à 19:10
Bonjour , malheuresement non . Le mieux est de payer ce PV en envoyant le courrier en donnant votre nom en conducteur . Lol tampis pour les 4 points mais sinon c est le tribunal de police
Thomas29190
Messages postés
21
Date d'inscription
lundi 5 décembre 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
6 décembre 2016
7
>
russe
5 déc. 2016 à 19:19
5 déc. 2016 à 19:19
Np.. Bonnes fetes !