Rsa diminué.
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3 déc. 2016 à 12:12
Aurel - 28 mai 2018 à 14:38
Aurel - 28 mai 2018 à 14:38
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1 réponse
Madame,
On peut tenter de répondre à vos questionnements... mais certaines choses sont un peu floues pour moi.
Le RSA est attribué à un foyer, pas à un individu. Donc, parler de part de RSA du conjoint est étonnant.
Si vous bénéficiez chacun d'un RSA à titre individuel, c'est juste une "erreur" qui peut avoir des conséquences financières.
A partir de là, une diminution éventuelle est forcément "globale". Pour l'allocataire et ses ayants-droit.
Après, il peut y avoir des situations particulières faisant qu'un conjoint n'est pas comptabilisé dans le foyer mais ses ressources si.
Il se peut aussi que la réduction décidée soit le fait de ne pas avoir respecté un contrat d'engagement. J'imagine alors que c'est le département qui vous a informés et pas forcément la CAF. Mais cette fois encore, RSA = Foyer...
Je ne suis pas certain d'avoir répondu. Dsl.
D'autres explications permettront peut-être de clarifier le problème.
Cordialement,
On peut tenter de répondre à vos questionnements... mais certaines choses sont un peu floues pour moi.
Le RSA est attribué à un foyer, pas à un individu. Donc, parler de part de RSA du conjoint est étonnant.
Si vous bénéficiez chacun d'un RSA à titre individuel, c'est juste une "erreur" qui peut avoir des conséquences financières.
A partir de là, une diminution éventuelle est forcément "globale". Pour l'allocataire et ses ayants-droit.
Après, il peut y avoir des situations particulières faisant qu'un conjoint n'est pas comptabilisé dans le foyer mais ses ressources si.
Il se peut aussi que la réduction décidée soit le fait de ne pas avoir respecté un contrat d'engagement. J'imagine alors que c'est le département qui vous a informés et pas forcément la CAF. Mais cette fois encore, RSA = Foyer...
Je ne suis pas certain d'avoir répondu. Dsl.
D'autres explications permettront peut-être de clarifier le problème.
Cordialement,
5 déc. 2016 à 16:10
Je comprends lorsque vous parlez de foyer et non de part du conjoint.
Après avoir effectué d'autres recherches, il semblerait que le rsa global puisse être diminué de 50% dans mon cas, ce qui affecte évidemment également le conjoint.
( j'ai lu qu'il pouvait être diminué de 50% lorsque il y a plus d'un bénéficiaire )
Ce qui me troublait était le 2ème calcul reçu.
28 mai 2018 à 14:38