Rsa diminué. [Résolu]

Sardoines 3 Messages postés vendredi 2 décembre 2016Date d'inscription 6 décembre 2016 Dernière intervention - 3 déc. 2016 à 12:12 - Dernière réponse :  Aurel
- 28 mai 2018 à 14:38
Mme, M Bonjour. Je suis allocataire du RSA socle (+apl ) avec mon conjoint qui est sans activité depuis 5 ans. Nous percevions donc le RSA socle jusqu'à ce que la CAF prenne la mesure d'en diminuer le montant pour cause d'une formation que j'ai annulée. J'ai reçu une notification CAF m'informant d'une diminution de 150 euros. ( Ce que je comprends, étant donné que cette aide est facultative et destinée au retour à la vie professionnelle ) Mais, leur décision à changé en cours de mois, un nouveau calcul à été effectué. Je suis maintenant informée que nous percevrons 250 euros du RSA.

Ce que je ne comprends pas c'est la raison pour laquelle la part de mon conjoint est également touchée. Ce deuxième calcul, alors que lui à honoré ses rendez-vous, formations etc ( Il n'a d'ailleurs reçu aucun avertissement, moi seule en ai reçu pour la raison citée précédemment, en était seule destinataire.

Je demande donc si cette diminution globale est normale, la mesure nécessairement appliquée dans ce cas ou s'il s'agit d'une erreur de calcul. ( surtout vu les deux calculs, il y avait de quoi s’interroger ) Si vous avez des connaissances ou sources d'informations à partager, merci de me les envoyer. J'ai fait quelques recherches, mais les résultats n'étaient pas assez clairs pour nous.
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Merci
Madame,

On peut tenter de répondre à vos questionnements... mais certaines choses sont un peu floues pour moi.

Le RSA est attribué à un foyer, pas à un individu. Donc, parler de part de RSA du conjoint est étonnant.
Si vous bénéficiez chacun d'un RSA à titre individuel, c'est juste une "erreur" qui peut avoir des conséquences financières.
A partir de là, une diminution éventuelle est forcément "globale". Pour l'allocataire et ses ayants-droit.

Après, il peut y avoir des situations particulières faisant qu'un conjoint n'est pas comptabilisé dans le foyer mais ses ressources si.

Il se peut aussi que la réduction décidée soit le fait de ne pas avoir respecté un contrat d'engagement. J'imagine alors que c'est le département qui vous a informés et pas forcément la CAF. Mais cette fois encore, RSA = Foyer...

Je ne suis pas certain d'avoir répondu. Dsl.
D'autres explications permettront peut-être de clarifier le problème.

Cordialement,

Merci touca31 1

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Sardoines 3 Messages postés vendredi 2 décembre 2016Date d'inscription 6 décembre 2016 Dernière intervention - 5 déc. 2016 à 16:10
Bonjour et merci pour votre réponse. Il s'agit du rsa calculé pour 1 couple ( 1 seul versement pour 2 ). J'ai été informée d'une diminution de 150e de celui ci, mais finalement il y a eu nouveau calcul et nous percevrons alors 250e en tout.
Je comprends lorsque vous parlez de foyer et non de part du conjoint.

Après avoir effectué d'autres recherches, il semblerait que le rsa global puisse être diminué de 50% dans mon cas, ce qui affecte évidemment également le conjoint.
( j'ai lu qu'il pouvait être diminué de 50% lorsque il y a plus d'un bénéficiaire )
Ce qui me troublait était le 2ème calcul reçu.
Bonjour. Nous sommes un couple et 2 enfants et avons eu une diminution de 50% par personne est ce logique?
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