Perte du permis de construire

belleisalm Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 10 novembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 16 novembre 2016 - 10 nov. 2016 à 20:47
belleisalm Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 10 novembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 16 novembre 2016 - 16 nov. 2016 à 21:37
Bonjour,

J'ai perdu mon dossier de permis de construire accepté.
Je vais revendre ma maison et j'en ai besoin.
Comment en obtenir une copie certifiée.
C'est assez urgent.
D'avance merci.

3 réponses

kasom Messages postés 32122 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 10 avril 2024 8 782
10 nov. 2016 à 22:28
bonjour

demander à la mairie ?? vous l'avez fait ??
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belleisalm Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 10 novembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 16 novembre 2016
11 nov. 2016 à 22:48
Bonsoir,

Merci,

J'y ai pensé mais nous avons obtenu le permis de construire il y a 23 ans, le retrouveront-ils ? et obtiendrais-je une copie conforme ?
Je tenterai de les contacter lundi, ...en croisant les doigts.
Je vous tiendrai au courant.
Bon week end
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kasom Messages postés 32122 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 10 avril 2024 8 782 > belleisalm Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 10 novembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 16 novembre 2016
11 nov. 2016 à 23:15
23 ans après , qui vous le demande pour la vente ?? le notaire ?? c'est loin d'être obligatoire ...
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belleisalm Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 10 novembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 16 novembre 2016 > kasom Messages postés 32122 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 10 avril 2024
16 nov. 2016 à 21:37
Bonjour,

Nous mettons notre maison en vente et c'est l'agent immobilier qui nous le demande pour vérifier qu'il n'y a aucune irrégularité dans la construction et rassurer l'acheteur éventuel.
Mais, bonne nouvelle j'ai retrouvé tout ce fichu dossier, il avait été emmené par inadvertance dans la nouvelle maison que nous rénovons à 460km de là.
Avec tous ces allers/retours, toutes les semaines, tous les 15 jours je fini par perdre la boule.
Je tiens à vous remercier pour m'avoir conseiller et soutenu pendant ces quelques jours de panique.
Bien cordialement.

Merci à Josh Randall aussi.
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