Pour que mon fils revienne en france
MonFilsMonBonheurMaVie
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kikifather Messages postés 2945 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
kikifather Messages postés 2945 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Etant séparé de mon ex conjoint je me pose beaucoup de question nous avons un fils et il en a eu la garde malheureusement...il me donne pas mon fils pour les vacance ni les week-ends alors que sur mon jugements ses écrits que jai les week-ends et moitié de vacance il a pris mon fils pour aller dans sont pays je ne peut voir mon fils et celà matriste beaucoup je voulais savoir comment faire pour que mon fils revienne en france et que je puis le revoir quel demarche faire SVP Jai Besoin D'aide Merci
Etant séparé de mon ex conjoint je me pose beaucoup de question nous avons un fils et il en a eu la garde malheureusement...il me donne pas mon fils pour les vacance ni les week-ends alors que sur mon jugements ses écrits que jai les week-ends et moitié de vacance il a pris mon fils pour aller dans sont pays je ne peut voir mon fils et celà matriste beaucoup je voulais savoir comment faire pour que mon fils revienne en france et que je puis le revoir quel demarche faire SVP Jai Besoin D'aide Merci
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1 réponse
Bonsoir
Il est parti dans quel pays ?
Lorsque l'un des parents l'a emmené de lui même dans un pays étranger, sur le plan légal français, il est en faute et donc, une nouvelle décision de justice sera à priori en sa défaveur (c'est le JAF qui fera son jugement).
Mais il n'y a pas toujours de convention juridique sur ces sujets avec tous les pays. Et de plus, certains sont très difficiles car ils défendent énormément leurs nationaux.
Cordialement
Il est parti dans quel pays ?
Lorsque l'un des parents l'a emmené de lui même dans un pays étranger, sur le plan légal français, il est en faute et donc, une nouvelle décision de justice sera à priori en sa défaveur (c'est le JAF qui fera son jugement).
Mais il n'y a pas toujours de convention juridique sur ces sujets avec tous les pays. Et de plus, certains sont très difficiles car ils défendent énormément leurs nationaux.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...