Echafaudage - jardins RDC prise en charge frais
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rambouillet41 Messages postés 9350 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2024 - 31 oct. 2016 à 12:07
rambouillet41 Messages postés 9350 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2024 - 31 oct. 2016 à 12:07
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rambouillet41
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31 oct. 2016 à 12:07
31 oct. 2016 à 12:07
Bonjour,
tout dépend de qui a fait quoi .... et il faut bien lire tout le RdC.
Si les plantations sont d'origine (pas lors de votre achat, si vous n'etes pas le premier proprio), alors elles sont la propriété du syndicat, vous-mêmes n'en ayant que l'entretien. Si des plantes sont arrachées, alors le syndicat doit replanter.
Même raisonnement pour le caillebotis
tout dépend de qui a fait quoi .... et il faut bien lire tout le RdC.
Si les plantations sont d'origine (pas lors de votre achat, si vous n'etes pas le premier proprio), alors elles sont la propriété du syndicat, vous-mêmes n'en ayant que l'entretien. Si des plantes sont arrachées, alors le syndicat doit replanter.
Même raisonnement pour le caillebotis