Qui a autorité dans un aéroport ?

KeTZaLDeV Messages postés 35 Date d'inscription mercredi 5 octobre 2005 Statut Membre Dernière intervention 24 octobre 2016 - Modifié par BmV le 24/10/2016 à 15:26
BmV Messages postés 87379 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 1 février 2023 - 24 oct. 2016 à 15:47
Bonjour,

Savez-vous quels sont les droits qui s'appliquent dans un aéroport (qu'il effectue des vols internationaux ou non), et quelles sont les autorités en droit d'appliquer ces lois (Police nationale, police de l'air, INTERPOL...) ?
Je ne trouve pas d'information claire et succincte sur le web, auriez-vous des liens intéressant, ou quelqu'un aurait-il la réponse?

Merci d'avance...
 

3 réponses

BmV Messages postés 87379 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 1 février 2023 16 688
Modifié par BmV le 24/10/2016 à 15:29
"Police nationale, police de l'air, INTERPOL ?" : les trois, selon le domaine pénal concerné, selon le délit poursuivi.

Quelle est la question précisément ?


"Un conducteur dangereux, c'est celui qui vous dépasse malgré tous vos efforts pour l'en empêcher." -  Woody Allen
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KeTZaLDeV Messages postés 35 Date d'inscription mercredi 5 octobre 2005 Statut Membre Dernière intervention 24 octobre 2016
24 oct. 2016 à 15:39
Dans quel cas, et a quel endroit de l'aéroport, qui peut appliquer quoi?
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dany311 Messages postés 19564 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 2 février 2023 5 735
24 oct. 2016 à 15:45
la sécurité c'est l'affaire de tout le monde
police , gendarmerie , société privée chargée de la surveillance des bagages , société privée en charge de la vérification des passagers
y compris vous même si vous suspectez quelque d'anormal.

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BmV Messages postés 87379 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 1 février 2023 16 688
24 oct. 2016 à 15:47
?

Un aéroport n'a pas de territorialité restrictive, donc tous les OPJ sont compétents.

Quelle est la vraie question précisément ?
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