élection du président de lotissement

youlben Messages postés 1 Statut Membre -  
andre78fr Messages postés 2672 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour
Je suis propriétaire dans un lotissement depuis 8 ans,le président du lotisement n'a pas changé depuis. Ma question, qui éli le président d'un lotissement.merci

2 réponses

  1.
    BmV Messages postés 43747 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 635
     
    Consulter les statuts de l’association de gestion.
    2
  2. andre78fr Messages postés 2672 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   609
     
    Probablement une Association Syndicale Libre qui devrait se réunir en Assemblée Générale une fois par an... et élire son président à cette occasion !
    Le notaire aurait dû en effet vous transmettre les statuts (cahier des charges, règlement...).
    0

Discussions similaires

Election du président de conseil syndical
sénillosa -
senillosa -

6 réponses
Élection président conseil syndical
SYLVIE -
c05 -

12 réponses
Règlement du lotissement
Lo42530 -
Josh Randall -

15 réponses
démission président conseil syndical
tiobiloutestef -
joss60 -

11 réponses
Un président et sa femme trésorière
manou -
Berni -

3 réponses