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élection du président de lotissement

youlben Messages postés 1 Statut Membre -  
andre78fr Messages postés 2735 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour
Je suis propriétaire dans un lotissement depuis 8 ans,le président du lotisement n'a pas changé depuis. Ma question, qui éli le président d'un lotissement.merci

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BmV Messages postés 98608 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 251
 
Consulter les statuts de l’association de gestion.
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Réponse 2 / 2
andre78fr Messages postés 2735 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   605
 
Probablement une Association Syndicale Libre qui devrait se réunir en Assemblée Générale une fois par an... et élire son président à cette occasion !
Le notaire aurait dû en effet vous transmettre les statuts (cahier des charges, règlement...).
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