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élection du président de lotissement

youlben Messages postés 1 Date d'inscription lundi 17 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 17 octobre 2016 - 17 oct. 2016 à 10:26
andre78fr Messages postés 2670 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 décembre 2024 - 17 oct. 2016 à 12:49
Bonjour
Je suis propriétaire dans un lotissement depuis 8 ans,le président du lotisement n'a pas changé depuis. Ma question, qui éli le président d'un lotissement.merci

2 réponses

Réponse 1 / 2
BmV Messages postés 91532 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 4 janvier 2025 18 518
17 oct. 2016 à 10:48
Consulter les statuts de l’association de gestion.
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Réponse 2 / 2
andre78fr Messages postés 2670 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 décembre 2024 598
Modifié par andre78fr le 17/10/2016 à 12:49
Probablement une Association Syndicale Libre qui devrait se réunir en Assemblée Générale une fois par an... et élire son président à cette occasion !
Le notaire aurait dû en effet vous transmettre les statuts (cahier des charges, règlement...).
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