Année incomplète congés
ada52
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bzzz - 7 oct. 2016 à 22:50
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1 réponse
Bonjour,
Vous ne posez pas le problème dans le bon sens.
Vous et votre AM vous prenez un calendrier. Dessus vous mettez les semaines ou vous ne mettrez pas l'enfant et elle, elle met ses semaines de congés. Ensuite vous comptez le nombre de semaines de présence de l'enfant et là vous saurez à combien de semaine est la mensualisation.
Les semaines d'absence en année incomplète inclus les semaines de CP de l'AM.
Par contre je ne comprends pas ce que vous voulez dire par 42 semaines et je rajoute 5 semaines de CP.
Et juste une question vous payez par 12eme (donc rien la 1ere année) ou par 10% par anticipation. Le premier est correct le 2eme est hors convention
Cordialement
Vous ne posez pas le problème dans le bon sens.
Vous et votre AM vous prenez un calendrier. Dessus vous mettez les semaines ou vous ne mettrez pas l'enfant et elle, elle met ses semaines de congés. Ensuite vous comptez le nombre de semaines de présence de l'enfant et là vous saurez à combien de semaine est la mensualisation.
Les semaines d'absence en année incomplète inclus les semaines de CP de l'AM.
Par contre je ne comprends pas ce que vous voulez dire par 42 semaines et je rajoute 5 semaines de CP.
Et juste une question vous payez par 12eme (donc rien la 1ere année) ou par 10% par anticipation. Le premier est correct le 2eme est hors convention
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
7 oct. 2016 à 15:14
Par exemple si je ne mets pas mon enfant le mois d’août (absence programmée) et que comme un accord avec elle elle prend 4 semaines de CP en Août elle peut ?
7 oct. 2016 à 15:36
Et ce n'est elle peut prendre ses congés sur les semaines d'absence mais elle doit prendre ses CP sur les semaines d'absence, d’où il faut être bien d'accord dès le départ car si elle a plusieurs employeurs c'est elle qui impose ses congés.
je vais prendre un exemple extreme. Vous n'avez rien mis dans le contrat. Vous pensez prendre les petites vacances + août en absence. En mars l'année prochaine, elle vous impose 3 semaines de CP en juillet (ce qui ferra que 39 semaines travaillées au lieu de 42), si elle est multi-employeur vous n'avez pas le choix. Donc soit vous vous décalez vos vacances et l'enfant va chez l'AM en aout soit vous êtes obligé de la payer 42 semaines de mensu alors qu'elle n'en ferra que 39. Est-ce clair?
Donc soyez précis dès le départ et notez tout au contrat (vos absence et les siennes). Cela évite les litiges
7 oct. 2016 à 17:28
elle a uniquement mes deux enfants. dont un périscolaire... qu'elle n'a pas pendant les périodes de vacances.
7 oct. 2016 à 22:50
les 10% sont vous rajouter 10% à la mensualisation dés le début du contrat
les 1/12 c'est au lieu de payer en juin les CP, vous répartissez la somme sur les 12 mois de l'année suivante, ce qui fait que vous ne payez pas de CP la 1ére année et que ce n'est pas forcément 10% de la mensualisation.
Par contre beaucoup d'AM choisissent les 10% par anticipation. Il faut juste qu'elle soit d'accord, vous ne pouvez pas l'imposez.
vous êtes le seul employeur donc vous pouvez imposer les CP. Attention cependant, cela peut changer donc prévoyez le coup. Au contrat vous notez donc qu'elle a vos enfants en dehors des vacances scolaires et vous êtes protéger si elle veut d'autres semaines que les votre se sera forcément du sans solde et si vous êtes d'accord.