Division terrain

Emmanuelle -
Emmanuelle - 27 sept. 2016 à 20:12

Bonjour,

Nous souhaitons diviser pour vendre 1500m2 de notre résidence principale. L'accès à notre maison se fait via un chemin privé. Le terrain à vendre se situe à droite de ce chemin. Est il possible de le diviser pour vendre, quelles sont les conditions?

Merci

A voir également:

Division terrain
Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
Mon voisin peut il surélever son terrain - Forum Immobilier
Terrain non attenant - Forum plus-values
Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
Numéro de division volumétrique - Forum Immobilier

2 réponses

Réponse 1 / 2

"L'accès à notre maison se fait via un chemin privé"
Ce chemin appartient a qui ?

Si le chemin ne vous appartient pas, avez vous une sevitude de passage ?
Dans l'acte de servitude et t'il mentioner que vous pouvez passer de nouveaux réseaux ?

Réponse 2 / 2

Emmanuelle

Tout d'abord merci pour votre retour. Le chemin m'appartient.

Discussions similaires

Nº de division volumétrique ?

Comment trouver un numero de lot ?

Division lot volume

plan de division

Hauteur de haie avec niveaux de terrain different

Division terrain

2 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters