Mur

maire -  
Arkana0 Messages postés 1980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
Je souhaiterai savoir qui doit réparer un mur en pierre qui se trouve en limite de propriété avec l'église et le mur reproduisant la forme de l'église.

1 réponse

  1.
    Arkana0 Messages postés 1980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   868
     
    Bonjour,

    Pour cela, il faut préciser à qui appartient le mur. Il semblerait qu'il appartienne à l'église ?
    0
    1. maire
       
      Je ne sais pas à qui appartient le mur c'est un mur de soutènement en contre bas d'un près.
      0
      1. Arkana0 Messages postés 1980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   868 > maire
         
        C'est un premier point à éclaircir, car à moins que le mur ne soit mitoyen, c'est à son propriétaire de l'entretenir.
        0

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