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Mur

maire -  
Arkana0 Messages postés 6902 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
Je souhaiterai savoir qui doit réparer un mur en pierre qui se trouve en limite de propriété avec l'église et le mur reproduisant la forme de l'église.

1 réponse

Réponse 1 / 1
Arkana0 Messages postés 6902 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   863
 
Bonjour,

Pour cela, il faut préciser à qui appartient le mur. Il semblerait qu'il appartienne à l'église ?
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maire
 
Je ne sais pas à qui appartient le mur c'est un mur de soutènement en contre bas d'un près.
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Arkana0 Messages postés 6902 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   863 > maire
 
C'est un premier point à éclaircir, car à moins que le mur ne soit mitoyen, c'est à son propriétaire de l'entretenir.
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