Forcer vente / offre d'achat / mail et contact notaire

Bonjour,

Ma compagne et moi-même étions en recherche d'un habitation commune depuis 9 mois. Nous avons fin Août enfin trouvé notre bonheur, un vrai coup de coeur.

A la seconde visite du bien visé, nous avons remis une offre d'achat en main propre précisant nos coordonnées , celles du vendeur, le bien concerné et sa description (+ copie annonce de particulier à particulier en annexe) - ainsi que notre engagement à acheter le bien au prix demandé . La propriétaire a acceptée oralement notre offre ainsi que l'enveloppe la contenant.

La discussion s'est terminée sur un désaccord quand a la date de remise des clés (avril 2017) - sachant que Janvier nous intéressait plus. J'ai ensuite tenté une contre proposition par sms en stipulant que nous étions ok pour avril mais à un prix moindre. Cette proposition a été refusée par le vendeur qui m'a écrit par mail en disant que cela n'allait pas et qu'ils retirait l'annonce .

Ma compagne et moi ayant un véritable coup de coeur pour cette maison, avons mis de "l'eau dans notre vin" et avons donc proposé de réitérer notre offre au prix initial, celui de l'annonce, et d'accepter une attente jusqu'avril... suite à cela, les propriétaires nous ont demandé un peu de temps pour vérifier la faisabilité de leur projet (parti dans une autre région de france) ... et qu'il ne prendraient contact avec un notaire pour entériner la chose que s'ils sont convaincu de l'obtention du permis de construire de leur futur projet et d'avoir trouvé une location intermédiaire décente. (ces derniers sont déjà propriétaires de leur futur terrain à bâtir)

Quelques jours plus tard, les propriétaires nous contactent toujours par mail, pour nous indiquer qu'ils vont prendre attache auprès de leur notaire pour préparer compromis. ET qu'il sont ok pour nous vendre l'habitation ciblée, au prix initial et dans le délai convenu (avril)
Nous partons donc du postulat que leur doutes sur la faisabilité de leur projet à venir sont levés ..

Nous recevons par la suite une copie du mail que le propriétaire a envoyé à son notaire, et qui stipule qu'il souhaite nous vendre la maison en précisant notre accord sur la date de remise des clés à avril . Et qu'il souhaite procéder rapidement à la signature d'un compromis. Demande des pièces nécessaire s'en suivant, ma compagne et moi réunissons les pièces, faisons une simulation de crédit (avec retour super positif sur le degré de confiance côté acceptation du prêt) . Alors que nous étions censés déposer les documents en début de semaine prochaine, les propriétaire nous annoncent qu'ils ne souhaitent plus vendre car finalement, le prêt pour le financement de leur projet ne sera pas possible, car ils souhaitent construire leur future maison, et que comme ils n'auront pas de garantie décennale, personne ne veut leur prêter d'argent....

Et j'en viens à la question que vous devinerz peut-être déjà, si vous avez eu le courage d'ingurgiter tout cela jusqu'ici ( merci si tel est le cas) ...

" Pouvons-nous forcer les propriétaires à la signature du compromis, étant donné que nous avons copie du mail à leur notaire et qui parle de leur souhait de nous vendre le bien .
Sachant également que j'ai pris contact avec mon notaire pour nous accompagner sur ce dossier et que je lui ai transmis les coordonnées du notaire des vendeurs ...
Ce mail à leur notaire (ainsi que le reste de nos échanges par mail) fait-il office d'acceptation tacite de notre offre d'achat et vaut-il quelque chose devant un tribunal ?

Enfin, il faut rappeler que pendant nos négociations, l'obtention d'un prêt par les vendeurs pour financer leur projet suivant n'a JAMAIS été évoquée ...avant les prises de contact avec notaires ... "


Merci pour votre aide, nous sommes dans une situation assez dramatique sachant tous les engagements que ma compagne avons pris depuis, et vu l'impacte que ces derniers auront sur nos vies à moyen terme si nous ne pouvons pas intégrer cette maison en avril ...

SEBDELPH