Droits de reproduction d'un extrait de manuel pédagogique
Rod12
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Rod12 Messages postés 10 Statut Membre -
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Bonjour à tous,
Je ne suis pas sûr de savoir si je m'adresse au bon forum. Si besoin, je vous laisse me rediriger.
Je m'apprête à publier un document pédagogique dans lequel je reprends (dans une version légèrement adaptée) une grille de notation tiré d'un manuel.
Bien sûr, j'ai pris le soin de l'indiquer en note de bas de page.
Seulement, il est indiqué dans le manuel (près du fameux logo "Le photocopiage tue le livre") que les cours qu'il propose "ne sont pas destinés à une utilisation collective et que les personnes qui en feraient une reproduction intégrale ou partielle sans le consentement de l'éditeur, s'exposeraient à des poursuites judiciaires..."
Puisqu'il ne s'agit pas d'une simple citation de texte, savez-vous si je suis dans mon droit?
Je vous remercie d'avance!
Je ne suis pas sûr de savoir si je m'adresse au bon forum. Si besoin, je vous laisse me rediriger.
Je m'apprête à publier un document pédagogique dans lequel je reprends (dans une version légèrement adaptée) une grille de notation tiré d'un manuel.
Bien sûr, j'ai pris le soin de l'indiquer en note de bas de page.
Seulement, il est indiqué dans le manuel (près du fameux logo "Le photocopiage tue le livre") que les cours qu'il propose "ne sont pas destinés à une utilisation collective et que les personnes qui en feraient une reproduction intégrale ou partielle sans le consentement de l'éditeur, s'exposeraient à des poursuites judiciaires..."
Puisqu'il ne s'agit pas d'une simple citation de texte, savez-vous si je suis dans mon droit?
Je vous remercie d'avance!
A voir également:
- Droits de reproduction d'un extrait de manuel pédagogique
- Droits de succession - Guide
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Vente d'un bien grevé d'un droit d'usage et d'habitation - Guide
- Renoncer à ses droits parentaux ✓ - Forum Famille et Jeunes