Bâtiment d'origine agricole susceptible de changé de destinatio
gérald
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
j'aimerai acheter une grange et son terrain, comme dit dans le titre, le bâtiment, cadastré, d'origine agricole est susceptible de changé de destination.
la grange n'est pas raccorder aux réseaux d'eau et d’électricité et ne comporte aucun système
d' assainissement, de plus l’accès est relativement étroit (poss. de passer une voiture, mais pas de camion pompier..)
les bonne nouvelles, c'est que la grange n'est pas isolé, il y a des habitations en contre bas donc les réseaux disponible.
malheureusement, la mairie ne mènera pas les réseaux jusqu’à la grange (trop coûteux, pour une seul habitation) donc si je comprend bien:
si je n'ai pas les réseaux ainsi qu'un système d'assainissement individuelle et pour le coup un accès moins étroit..
Je n'ai pas la possibilité de demander un permis de construire (ou d'aménager)?
Doit-je prendre a ma charge le coût des travaux réhabilitation (réseaux, assainissement..) soit au "norme"pour faire une demande de permis?
tout ceci me dépasse un peu..
merci de votre aide, et n’hésiter à rectifier si les raisonnement ne sont pas correcte
j'aimerai acheter une grange et son terrain, comme dit dans le titre, le bâtiment, cadastré, d'origine agricole est susceptible de changé de destination.
la grange n'est pas raccorder aux réseaux d'eau et d’électricité et ne comporte aucun système
d' assainissement, de plus l’accès est relativement étroit (poss. de passer une voiture, mais pas de camion pompier..)
les bonne nouvelles, c'est que la grange n'est pas isolé, il y a des habitations en contre bas donc les réseaux disponible.
malheureusement, la mairie ne mènera pas les réseaux jusqu’à la grange (trop coûteux, pour une seul habitation) donc si je comprend bien:
si je n'ai pas les réseaux ainsi qu'un système d'assainissement individuelle et pour le coup un accès moins étroit..
Je n'ai pas la possibilité de demander un permis de construire (ou d'aménager)?
Doit-je prendre a ma charge le coût des travaux réhabilitation (réseaux, assainissement..) soit au "norme"pour faire une demande de permis?
tout ceci me dépasse un peu..
merci de votre aide, et n’hésiter à rectifier si les raisonnement ne sont pas correcte
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2 réponses
bonjour
la petite maison dans la prairie est effectivement un rêve de beaucoup d'entre nous
Vous devez effectivement être certain
1) que votre projet de changement de destination sera accepté , ce qui signifie faire toutes les démarches avant de signer un compromis ( coût non négligeable )
2) de bien chiffrer les couts du réseau
3) ne pas se faire coiffer au poteau par la SAFER qui peut préempter l'ensemble ou une partie
bref un projet où il faut miser au départ sans certitude
la petite maison dans la prairie est effectivement un rêve de beaucoup d'entre nous
Vous devez effectivement être certain
1) que votre projet de changement de destination sera accepté , ce qui signifie faire toutes les démarches avant de signer un compromis ( coût non négligeable )
2) de bien chiffrer les couts du réseau
3) ne pas se faire coiffer au poteau par la SAFER qui peut préempter l'ensemble ou une partie
bref un projet où il faut miser au départ sans certitude
merci pour cette réponse Kasom.
bon..
concernant le changement de destination, il est écrit dans l’extrait du registre de délibération du conseil municipal en date du 29 juillet 2014,qu'il a était ajouter sur le règlement graphique, une étoile sur les bâtiments d'origine agricole susceptible de changer de destination.
Cela valide le changement de destination? ou seulement dit
"dans l'hypothèse ou l'on effectue toute les démarches (lequel?) le changement de destination sera accepté..
aïe j’espère ma question est clair..
-avec quel solutions pourrai-je chiffrer les coûts du réseau?
-donc je doit garder en tète la safer.. comment mettre toute les billes de mon coter?
et encore une petite question..
j'aimerai proposer au propriétaire un prix qui prend en considération le coût des travaux de réhabilitation.
pour exemple: nous partons sur une base de départ de 50 000e et le coût du réseau et de l'assainissement chiffre dans le 30 000e
pourrait-il, administrativement parlant me vendre(si il accepte) son bien a 20 000e?
j'aimerai être sur du résonnement et bien le comprendre, avant de lui faire cette proposition.
pour finir, effectivement c'est une petite maison dans la colline, un coup de cœur, pour y vivre avec ma fille.
merci pour votre aide
bon..
concernant le changement de destination, il est écrit dans l’extrait du registre de délibération du conseil municipal en date du 29 juillet 2014,qu'il a était ajouter sur le règlement graphique, une étoile sur les bâtiments d'origine agricole susceptible de changer de destination.
Cela valide le changement de destination? ou seulement dit
"dans l'hypothèse ou l'on effectue toute les démarches (lequel?) le changement de destination sera accepté..
aïe j’espère ma question est clair..
-avec quel solutions pourrai-je chiffrer les coûts du réseau?
-donc je doit garder en tète la safer.. comment mettre toute les billes de mon coter?
et encore une petite question..
j'aimerai proposer au propriétaire un prix qui prend en considération le coût des travaux de réhabilitation.
pour exemple: nous partons sur une base de départ de 50 000e et le coût du réseau et de l'assainissement chiffre dans le 30 000e
pourrait-il, administrativement parlant me vendre(si il accepte) son bien a 20 000e?
j'aimerai être sur du résonnement et bien le comprendre, avant de lui faire cette proposition.
pour finir, effectivement c'est une petite maison dans la colline, un coup de cœur, pour y vivre avec ma fille.
merci pour votre aide
dans l'hypothèse ou l'on effectue toute les démarches
demande de PC au service urbanisme
A mettre en condition suspensive dans le compromis tout simplement
-avec quel solutions pourrai-je chiffrer les coûts du réseau?
voir un professionnel pour devis
comment mettre toute les billes de mon coter?
la SAFER est toute puissante , Si la mairie a mis la parcelle en zone à urbaniser elle a du anticiper .
administrativement parlant me vendre(si il accepte) son bien a 20 000e?
rien ne vous empêche de négocier
bon achat
demande de PC au service urbanisme
A mettre en condition suspensive dans le compromis tout simplement
-avec quel solutions pourrai-je chiffrer les coûts du réseau?
voir un professionnel pour devis
comment mettre toute les billes de mon coter?
la SAFER est toute puissante , Si la mairie a mis la parcelle en zone à urbaniser elle a du anticiper .
administrativement parlant me vendre(si il accepte) son bien a 20 000e?
rien ne vous empêche de négocier
bon achat
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