Fabrication & Vente de Produit Inspirer de Jeu / Film / Série Résolu

Question

Bonjour, 

Je pense que vous pouvez m'aider. Voilà j'ai l'envie depuis quelque temps maintenant de crée mon auto-entreprise, de fabriquer, des meuble, goodies, réplique, d'objet, arme factices, sur l'univers des jeux vidéo, série, film.

Ce sont donc des univers avec des licences, et je me demander, si justement j'avais le droit de crée par exemple la reproduction du "Coffre de Minecraft" et la vendre ?


Ou es-que je serait dans l'obligation d'acheter une licences ?

Un sculpteur de figurine, ma expliquer que de sont côté si il fait une reproduction d'une licences comme "Batman" il ne peut en vendre qu'un certain nombre sans avoir acheter de licences.

Je me demander si c'était la même chose pour moi ?

J'ai remarquer que certain graphisme vendez des t-shirt inspirer , comme sur le site (qwertee) et je doute qu'il on pris des licences pour chaque dessins fait sur les licences.
J'ai l’impression que de se côté la les lois sont un peut trouble je n'est rien trouver qui réponde concrètement a mes réponse, et je viens en demander votre aide.

Merci à vous.

dna.factory · Accepted Answer

je doute qu'il on pris des licences pour chaque dessins fait sur les licences. 
Qu'est-ce que vous en savez...

La loi est claire : vous n'avez pas le droit d'utiliser un visuel sans l'autorisation de son ayant droit, et ce pendant 50 à 80 ans après sa diffusion/protection.
(ça veut dire qu'il est peut-être possible d'utiliser blanche neige, mais clairement pas la reine des neiges).
Et ce même si l'ayant droit n'utilise plus la licence, ou ne gagne plus d'argent dessus (exemple de l'abandonware, qui n'est pas légal même si il ne cause de préjudice à personne).

Si vous décidez d'utiliser les visuels d'un de ces éditeurs sans leur autorisation, vous devenez coupable de diffusion de contre-façons, dont les peines peuvent aller jusqu'à la prison.

Certains éditeurs sont beaucoup plus au taquets que d'autres, Disney (Marvel/Starwars) est surement l'un des pire de tous.
(LucasArts était pire que Disney, mais ils ont transmis les droits de merchandising à Disney).

Faites une réplique de sabre-laser, un buste de Wolverine sans rien demander à personne, et vous risquez de recevoir une jolie lettre du service juridique de Disney.
Alors, oui, en faire 'peu', permet souvent de passer sous le radar de ces gens (ils ne peuvent pas tout contrôler), et de ne pas être inquiété...
Mais c'est comme rouler à 138 sur l'autoroute parce qu'on sait que les radars se déclenchent à 140... c'est pas parce que c'est pas vu que ça devient légal...

Certains personnages très anciens (batman, superman, blanche neige) sont peut-être passés dans le domaine public.
Mais attention à ce que ça veut dire...
Le nom et le visuel d'origine sont publics, mais pas leurs dernières itérations.
Vous avez (peut-être) le droit de faire des goodies utilisant les noms batman et superman, mais vous n'avez pas le droit d'utiliser leurs représentations récentes (y compris logos... pourquoi vous croyez que les logos change tous les deux ans, et que à chaque nouveau film/série/animé, le visuel est différent...)

Votre message parle de Minecraft...
Minecraft est récent, il n'y a aucun doute, vous n'avez pas le droit de faire de produits dérivés sans autorisation.
Alors si vous vendez ces produits sur les marchés, vous risquez surement rien de Mojang... qui ne saura jamais que vous existez...
Mais si vous voulez vous développer, vendre sur internet et dans les salons 'geeks' (là où est votre public), vous risquez de vous faire chopper...
Au mieux, on vous demandera juste d'arreter... Au pire... vous ne voulez pas savoir.
Sachez que selon les éditeurs, il n'est pas forcément payant d'obtenir une licence, surtout une licence limitée pour vente à petite échelle.
Simplement en demandant vous pouvez obtenir une autorisation.

Fabrication & Vente de Produit Inspirer de Jeu / Film / Série

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