Dommages et intérêts

Lauraezio54 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 28 juillet 2016 Statut Membre Dernière intervention 28 juillet 2016 - Modifié par doris33 le 28/07/2016 à 20:14
Micha1. Messages postés 6307 Date d'inscription dimanche 31 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 mars 2017 - 28 juil. 2016 à 20:12
Bonjour ,

Je publie cette question pour que vous puissez me répondre par oui ou non .

Je suis maman d'un petit garçon et son papa est décéder d'un accident de Kuad.

La maman du papa de mon fils a demander des dommages et intérêt car le jour de l'accident ils étaient deux le conducteur et le papa de mon enfant était le passager le conducteur est vivant
Ils ont eu l'accident sur un petit pont
Le kuad n'etais ni homologues ni assurer ni permis ses un kuad de cross ils devaient rouler sur un terrain ils nont pas rouler sur un terrain sur des petites route , le papa de mon fils avait de la drogue dur dans le sang et alcool le conducteur lui non il etaient again, le papa de mon fils et mort sur le coup ruptur des cerebral , ils sont tomber tout les deux du pont ils roulaient vite. Au jugement le conducteur a un avocat et à eu 18mois ferme 6 mois de surcis ou 4mois et 6 ou 4mois de mise à l'epreuve il à était juger comme homicide involontaire.
La famille du papa de mon fils n'accepte pas l'enfant on ne sait pas pourquoi .
Es ce que ils ont eu des dommages et intérêt combien un peux près merci à vous

1 réponse

Micha1. Messages postés 6307 Date d'inscription dimanche 31 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 mars 2017 2 265
28 juil. 2016 à 20:12
Bonjour,

Es ce que ils ont eu des dommages et intérêt combien un peux près
Réponse impossible, c'est du cas par cas et à l'appréciation du juge.
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