Ramonage copropriété
josoleil34
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rambouillet41 Messages postés 9524 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2024 - 16 juil. 2016 à 07:12
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rambouillet41
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16 juil. 2016 à 07:12
16 juil. 2016 à 07:12
Bonjour,
Deux choses à vérifier :
Si quelque chose est inscrit au RdC, on applique.
Si chacun utilise son propre conduit, le ramonage incombe à chacun.
Si le tuyau est commun et si rien n'est inscrit dans le RdC, le ramonage est payé par le syndicat aux tantièmes généraux.
Deux choses à vérifier :
- ce qui est prévu au RdC
- si chacun utilise un conduit commun ou chacun le leur.
Si quelque chose est inscrit au RdC, on applique.
Si chacun utilise son propre conduit, le ramonage incombe à chacun.
Si le tuyau est commun et si rien n'est inscrit dans le RdC, le ramonage est payé par le syndicat aux tantièmes généraux.
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