Succession
BOBO
-
bobo -
bobo -
Bonjour, mon frère et ma sœur habite sur le terrain de nos parent car en effet il y avait deux maison sur ce terrain , dont l'habitation de nos parent que mon frère occupe en ce moment . Ma sœur, elle, habite dan une maison construite par un de nos oncle il y à quelque temps et nous l'avais laisser.
Je voudrait construire une troisième maison pour moi , mais maintenant la zone ou se trouve le terrain est classer "zone rouge" et je ne peut plus construire.
est-ce-que je peut vendre ma part a mon frère et ma sœur car je ne peut plus accéder à ma part légitime.
Comment faire si ils ne veulent acheté ma part ?
Je voudrait construire une troisième maison pour moi , mais maintenant la zone ou se trouve le terrain est classer "zone rouge" et je ne peut plus construire.
est-ce-que je peut vendre ma part a mon frère et ma sœur car je ne peut plus accéder à ma part légitime.
Comment faire si ils ne veulent acheté ma part ?
1 réponse
Bonjour
La situation juridique de cet ensemble immobilier n'est pas bien claire: à qui appartient cette unité foncière: indivision, à vos parents , à votre oncle?
La situation juridique de cet ensemble immobilier n'est pas bien claire: à qui appartient cette unité foncière: indivision, à vos parents , à votre oncle?
bobo
Ma mère et mon père sont tout deux décédé et la maison de mes parent est habité par mon frère , et il y à une deuxième maison sur ce terrain qui , elle, est habité par ma sœur. Il y à quand même de la place pour une troisième maison que je voudrais construire . mais le terrain étant devenu en zone rouge depuis peut je ne peut donc plus construire . je voudrait savoir si je pouvais vendre ma part a mes frère et sœur ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...