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Reconnaissance de dette

Tomtomd80 Messages postés 2 Statut Membre -  
 Marley -
Bonjour,
Une reconaissance de dette peut elle etre valable pour rembourser des travaux effectuer dans mon appart par un particuler? Merci

3 réponses

Réponse 1 / 3
Marley
 
C'est à dire ?
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Réponse 2 / 3
Tomtomd80 Messages postés 2 Statut Membre
 
Une reconnaissance de dette a ete rediger et stipule que je dois rembourser une somme correspondant a la valeur des heures passer a effectuer des travaux ! Il ny a ni emprunt ou pret d argent dc est ce valable?
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Réponse 3 / 3
Marley
 
Tout dépend du texte exact..si tu pouvais le reproduire ici.
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