Retrait de permis?
Dylan87654
-
boule -
boule -
Bonjour à tous,
Hier soir en rentrant du travail, j'ai commis plusieurs infractions : Passage au rouge, excès de vitesse et même sens interdit... Cela m'apprendra certes.
Les policiers m'ont dit que je n'ai plus de permis et que les PV seront envoyer chez moi (je n'ai que 9 mois de permis donc 6 pts). Néanmoins aucune confiscation de mon permis à eu lieu et je n'ai signé aucun PV qu'il soit électronique ou non.
Que pensez vous de la situation de mon permis actuellement? Est ce que la confiscation du permis aurait du être immédiat si je n'avais vraiment plus de permis? Pensez-vous que j'ai juste été traumatisé et prit une grosse leçon?
Cordialement,
Jean.
Hier soir en rentrant du travail, j'ai commis plusieurs infractions : Passage au rouge, excès de vitesse et même sens interdit... Cela m'apprendra certes.
Les policiers m'ont dit que je n'ai plus de permis et que les PV seront envoyer chez moi (je n'ai que 9 mois de permis donc 6 pts). Néanmoins aucune confiscation de mon permis à eu lieu et je n'ai signé aucun PV qu'il soit électronique ou non.
Que pensez vous de la situation de mon permis actuellement? Est ce que la confiscation du permis aurait du être immédiat si je n'avais vraiment plus de permis? Pensez-vous que j'ai juste été traumatisé et prit une grosse leçon?
Cordialement,
Jean.
4 réponses
Bonjour,
Circuler en sens interdit, c'est risquer de provoquer une grave collision frontale.
Contravention 4ème classe (art R412-28)
Sanctions et autres mesures
Retrait de points
4 points
Amende (suivant le cas)
Amende forfaitaire minorée : 90 euros
Amende forfaitaire : 135 euros
Amende forfaitaire majorée : 375 euros
Amende maximum (si passage au tribunal) : 750 euros
Peine complémentaire
Suspension du permis pendant 3 ans maximum.
Ne pas respecter un feu rouge entraîne les sanctions suivantes :
La perte de 4 points sur le permis à points
Amende forfaitaire de 135€
Amende minorée de 90€
Amende majorée de 375€
Une suspension du permis de conduire jusqu'à 3 ans.
Déjà 8 points en moins + l'excès de vitesse vous avez perdu votre permis...
Vous allez être notifié chez vous, les PV vont entrainer la perte de votre permis.
Vous avez eu grandement de la chance de ne pas avoir d'accident !
Circuler en sens interdit, c'est risquer de provoquer une grave collision frontale.
Contravention 4ème classe (art R412-28)
Sanctions et autres mesures
Retrait de points
4 points
Amende (suivant le cas)
Amende forfaitaire minorée : 90 euros
Amende forfaitaire : 135 euros
Amende forfaitaire majorée : 375 euros
Amende maximum (si passage au tribunal) : 750 euros
Peine complémentaire
Suspension du permis pendant 3 ans maximum.
Ne pas respecter un feu rouge entraîne les sanctions suivantes :
La perte de 4 points sur le permis à points
Amende forfaitaire de 135€
Amende minorée de 90€
Amende majorée de 375€
Une suspension du permis de conduire jusqu'à 3 ans.
Déjà 8 points en moins + l'excès de vitesse vous avez perdu votre permis...
Vous allez être notifié chez vous, les PV vont entrainer la perte de votre permis.
Vous avez eu grandement de la chance de ne pas avoir d'accident !
Bonjour,
Les policiers m'ont dit que je n'ai plus de permis et que les PV seront envoyer chez moi
Reste a prendre le vélo en attendant.
Autant d'infractions, aucune indulgence !!!
" Pensez-vous que j'ai juste été traumatisé et prit une grosse leçon? "
Franchement vous êtes naïf !
Les policiers m'ont dit que je n'ai plus de permis et que les PV seront envoyer chez moi
Reste a prendre le vélo en attendant.
Autant d'infractions, aucune indulgence !!!
" Pensez-vous que j'ai juste été traumatisé et prit une grosse leçon? "
Franchement vous êtes naïf !
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Il faut considérer dès tout de suite que tu n'as plus de permis, ce qui sera confirmé par la notification à domicile sou peu, plus le droit de conduire jusqu'à nouvel ordre, même si concrètement tu as encore le document sur toi.
Attention : la conduite après une suspension, annulation judiciaire, invalidation (plus de points) ou rétention est puni notamment par une amende allant jusqu'à de 4 500€, 2 ans de prison, une perte de 6 points, une suspension de permis de 3 ans voire l'annulation (si il n'est pas déjà annulé), avec interdiction de repasser le permis pendant au maximum 3 ans. (article L224-16 du code de la Route >>> https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000039099750/2020-10-01/ )