Voisinage crottin mauvaises odeurs
René
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Bonjour,
Notre voisin a 4 chevaux, Il ne ramasse pas le crottin il laisse les mauvaises herbes
poussées en limite de grillage. Nous ne pouvons plus profiter de notre jardin.
Nous avons fait faire un constat d'huissier, avons demandé au Maire de nous recevoir il a demandé au Policier Municipal de s'en occuper. Le Policier nous a répondu votre voisin
a le droit d'avoir des chevaux d'autant plus que ce n'est pas un élevage et en plus il est en milieu rural. Les déjections sont a proximité de notre habitation. Ce policier nous a remis notre dossier dans la boite à lettre sans un mot.
Il y a plusieurs inconvénients : le terrain n'est pas suffisant pour recevoir 4 chevaux. ni box ni habitat, le foin est déposé a même la terre il est très vite en putréfaction et dégage de mauvaises odeurs.
Ce que nous reprochons à ce voisin c'est le faite qui ne nous respecte pas.
Le Policier Municipal nous dit le Tribunal pourra régler votre problème.
Nous ne pouvons pas discuter avec ce voisin il profère des insultes genre pourriture, con etc..
Nous lui avons adressé plusieurs lettres recommandées A.R, le médiateur nous a reçu.
Nous ne savons plus ce qu'il faut faire.
Merci de votre réponse.
Bien cordialement
Notre voisin a 4 chevaux, Il ne ramasse pas le crottin il laisse les mauvaises herbes
poussées en limite de grillage. Nous ne pouvons plus profiter de notre jardin.
Nous avons fait faire un constat d'huissier, avons demandé au Maire de nous recevoir il a demandé au Policier Municipal de s'en occuper. Le Policier nous a répondu votre voisin
a le droit d'avoir des chevaux d'autant plus que ce n'est pas un élevage et en plus il est en milieu rural. Les déjections sont a proximité de notre habitation. Ce policier nous a remis notre dossier dans la boite à lettre sans un mot.
Il y a plusieurs inconvénients : le terrain n'est pas suffisant pour recevoir 4 chevaux. ni box ni habitat, le foin est déposé a même la terre il est très vite en putréfaction et dégage de mauvaises odeurs.
Ce que nous reprochons à ce voisin c'est le faite qui ne nous respecte pas.
Le Policier Municipal nous dit le Tribunal pourra régler votre problème.
Nous ne pouvons pas discuter avec ce voisin il profère des insultes genre pourriture, con etc..
Nous lui avons adressé plusieurs lettres recommandées A.R, le médiateur nous a reçu.
Nous ne savons plus ce qu'il faut faire.
Merci de votre réponse.
Bien cordialement
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2 réponses
"Ce policier nous a remis notre dossier dans la boite à lettre sans un mot. " : quel dossier ???
"le terrain n'est pas suffisant pour recevoir 4 chevaux." : quel est le texte réglementaire qui t'amène à affirmer cela ?
Combien faut-il de m² pour un cheval ?
Selon quelle norme ?
"le médiateur nous a reçu." : il a dit quoi ?
"le terrain n'est pas suffisant pour recevoir 4 chevaux." : quel est le texte réglementaire qui t'amène à affirmer cela ?
Combien faut-il de m² pour un cheval ?
Selon quelle norme ?
"le médiateur nous a reçu." : il a dit quoi ?
"Il faut 1 hectare par cheval, " : aucune règlementation n'impose cela, c'est une superficie conseillée pour que le cheval soit autosuffisant en herbe.
"Cela dit Médiateur qui dit que notre voisin à une obligation de(...)": pourquoi les choses ne sont pas réglées alors ?
Pourquoi ne le fait-il toujours pas ?
"Cela dit Médiateur qui dit que notre voisin à une obligation de(...)": pourquoi les choses ne sont pas réglées alors ?
Pourquoi ne le fait-il toujours pas ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Nous avons été reçu par le Policier Municipal et lui avons remis le constat d'huissier.
ainsi que la lettre du Médiateur qui dit que notre voisin à une obligation de ramasser le crottin, de ne pas laisser le foin en putréfaction.
Il faut 1 hectare par cheval, ils sont 4 pour. Les chevaux sont pratiquement dans notre potager.
J'espère avoir répondu à vos interrogations.