Charges pour travaux
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Sauveur06
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sauveur06 -
sauveur06 -
Sauveur 06,
Bonjour à toute la communauté ,je suis heureux de revenir un peu sur la scène,et vous remercie par avance si vous pouvez m'apporter une réponse à ma requête ,
Il a été décide en assemblée générale d'effectué des travaux de fermeture par grille de deux entrées à l’arrière de même bâtiment pour sécurisation de la résidence. Le coup est différent pour chaque entrée (très élevé pour le B et plus faible pour le A),Hors il a été votés en AG que la totalité seras réparti selon les charges générales au tantièmes prévu pour les parties communes. Hors certains copropriétaires contestent cette décision et veulent faire supporter les montants différent pour chaque entrée concernées.Hors il est difficile de comprendre le règlement intérieur qui est très anciens mais qui précise que les murs quels qui soit sont des parties communes dont la répartition est totale et non divisible .Merci de bien vouloir m'aider dans ce domaine avant de contester l'affaire devant les tribunaux.
Bonjour à toute la communauté ,je suis heureux de revenir un peu sur la scène,et vous remercie par avance si vous pouvez m'apporter une réponse à ma requête ,
Il a été décide en assemblée générale d'effectué des travaux de fermeture par grille de deux entrées à l’arrière de même bâtiment pour sécurisation de la résidence. Le coup est différent pour chaque entrée (très élevé pour le B et plus faible pour le A),Hors il a été votés en AG que la totalité seras réparti selon les charges générales au tantièmes prévu pour les parties communes. Hors certains copropriétaires contestent cette décision et veulent faire supporter les montants différent pour chaque entrée concernées.Hors il est difficile de comprendre le règlement intérieur qui est très anciens mais qui précise que les murs quels qui soit sont des parties communes dont la répartition est totale et non divisible .Merci de bien vouloir m'aider dans ce domaine avant de contester l'affaire devant les tribunaux.
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2 réponses
Bonjour
Ce n'est pas un règlement intérieur" mais un "règlement de copropriété qui s'applique.
Sil est écrit que tous les murs sont des partie communes générale c'est bien à l'ensemble de payer et pas par bâtiment.
Plus généralement les charges sont générales auf disposition contraire les affectant à un bâtiment - en l'absence de mention de charge de fermeture spécifique à chaque bâtiment dans le RDC c'est des charges générales
De toute façon prétendre que des travaux de sécurisation qui profitent à toute la résidence devrait être imputé autrement cela ne tient pas la route.
->si un "mauvais con" veut contester il va en justice dans le délais légal mais il n'aura pas gain de cause
Ce n'est pas un règlement intérieur" mais un "règlement de copropriété qui s'applique.
Sil est écrit que tous les murs sont des partie communes générale c'est bien à l'ensemble de payer et pas par bâtiment.
Plus généralement les charges sont générales auf disposition contraire les affectant à un bâtiment - en l'absence de mention de charge de fermeture spécifique à chaque bâtiment dans le RDC c'est des charges générales
De toute façon prétendre que des travaux de sécurisation qui profitent à toute la résidence devrait être imputé autrement cela ne tient pas la route.
->si un "mauvais con" veut contester il va en justice dans le délais légal mais il n'aura pas gain de cause
Bonsoir Poisson 92100,
Je revient de la plage ici très chaud sur la cote d'azur, et je tiens a vous remercier pour ce renseignement très intéressant ,je pense qu'il vas perdre son temps s'il souhaite modifie le règlement de copropriété et je m'en réjoui d'avance je vous remercie encore ,bonne continuité sur le site.
De Sauveur06
Je revient de la plage ici très chaud sur la cote d'azur, et je tiens a vous remercier pour ce renseignement très intéressant ,je pense qu'il vas perdre son temps s'il souhaite modifie le règlement de copropriété et je m'en réjoui d'avance je vous remercie encore ,bonne continuité sur le site.
De Sauveur06
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