Calcul rente AT

Résolu
lhenriette Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 17 juin 2016 Statut Membre Dernière intervention 19 juin 2016 - Modifié par lhenriette le 17/06/2016 à 17:10
lhenriette Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 17 juin 2016 Statut Membre Dernière intervention 19 juin 2016 - 19 juin 2016 à 22:20
Bonjour,
J'ai été victime de plusieurs accidents de travail.
Suite à nouvel accident, mon taux d'invalidité global a été revu à la hausse mais ma rente annuelle sera au final moins élevé.
Cela est ce normal ?
Merci de vos réponses

2 réponses

rosieres1 Messages postés 5090 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 3 144
17 juin 2016 à 17:52
bonjour,
Il est difficile de vous répondre avec si peu d'éléments. Mais l'application de la règle particulière de calcul des rentes en cas d'AT successifs donne toujours un résultat favorable.
Que voulez vous dire par ma rente annuelle sera au final moins élevé. ? Avec quoi faites vous cette comparaison?
Cordialement
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lhenriette Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 17 juin 2016 Statut Membre Dernière intervention 19 juin 2016
Modifié par lhenriette le 17/06/2016 à 21:38
Bonjour et merci de votre réponse

Je vous explique ma situation.

J'ai été victime de 3 accidents avant 2015. Ces accidents du travail ont donné lieu à l'attribution d'un taux d'invalidité cumulé de 40 % (5% +5% + 30%). Suite à ces accidents (taux cumulés 40%), il m'a été alloué une rente annuelle de 7200 € versée trimestriellement (soit 4 X 1800 €). Cete rente a été calculée comme suit : 40/2 + 0*1.5 = 20% (X salaire retenu).

J'ai malheureusement été victime d'un nouvel accident en février 2015. Un taux d'incapacité pour cet accident a été fixé à 16% par le service médical de la CPAM.
Ce qui porte mon invalidité totale à 56%.
Or, la notification que je viens de recevoir fixent les modalités de calcul de la rente comme suit :
(10/2) + 6*1.5, avec valeur de base de 40 = 14 % X salaire retenu.
La notification précise que mon taux global étant supérieur à 50%, la rente est payable chaque mois.

Je ne comprends pas comment passant d'un taux global de 40 % à 56 %, mon pourcentage de calcul passe de 20% à 14 %. Avec une invalidité totale de 40% je percevais 7200€ par an et maintenant avec une invalidité totale de 56%, je ne percevrais plus que 5489 € (avec le même salaire retenu).

Est ce normal car c'est pour moi incompréhensible ? Comment peut on voir son taux d'invalidité s'aggraver suite à un nouvel accident et au final voir sa rente annuelle réduite en raison d'un taux de référence moins élevé ? A moins que je ne perçoive désormais cette rente mensuelle de 457€ et toujours une rente trimestrielle de 1800 € ?

Pour information, je connais quelqu'un qui a un taux de 55% suite à un seul accident et sa rente a été calculée comme suit : 50/2 + 5*1.5 soit 32,5 %.


Pouvez me rassurer en me conformant ou l'erreur de calcul de la cpam ou le cumul des deux rentes ?

Merci de votre réponse
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