Calcul rente AT [Résolu]

lhenriette 3 Messages postés vendredi 17 juin 2016Date d'inscription 19 juin 2016 Dernière intervention - 17 juin 2016 à 17:03 - Dernière réponse : lhenriette 3 Messages postés vendredi 17 juin 2016Date d'inscription 19 juin 2016 Dernière intervention
- 19 juin 2016 à 22:20
Bonjour,
J'ai été victime de plusieurs accidents de travail.
Suite à nouvel accident, mon taux d'invalidité global a été revu à la hausse mais ma rente annuelle sera au final moins élevé.
Cela est ce normal ?
Merci de vos réponses
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4 réponses

rosieres1 4268 Messages postés samedi 11 janvier 2014Date d'inscription 17 juillet 2018 Dernière intervention - 17 juin 2016 à 17:52
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Merci
bonjour,
Il est difficile de vous répondre avec si peu d'éléments. Mais l'application de la règle particulière de calcul des rentes en cas d'AT successifs donne toujours un résultat favorable.
Que voulez vous dire par ma rente annuelle sera au final moins élevé. ? Avec quoi faites vous cette comparaison?
Cordialement
lhenriette 3 Messages postés vendredi 17 juin 2016Date d'inscription 19 juin 2016 Dernière intervention - 17 juin 2016 à 20:38
Bonjour et merci de votre réponse

Je vous explique ma situation.

J'ai été victime de 3 accidents avant 2015. Ces accidents du travail ont donné lieu à l'attribution d'un taux d'invalidité cumulé de 40 % (5% +5% + 30%). Suite à ces accidents (taux cumulés 40%), il m'a été alloué une rente annuelle de 7200 € versée trimestriellement (soit 4 X 1800 €). Cete rente a été calculée comme suit : 40/2 + 0*1.5 = 20% (X salaire retenu).

J'ai malheureusement été victime d'un nouvel accident en février 2015. Un taux d'incapacité pour cet accident a été fixé à 16% par le service médical de la CPAM.
Ce qui porte mon invalidité totale à 56%.
Or, la notification que je viens de recevoir fixent les modalités de calcul de la rente comme suit :
(10/2) + 6*1.5, avec valeur de base de 40 = 14 % X salaire retenu.
La notification précise que mon taux global étant supérieur à 50%, la rente est payable chaque mois.

Je ne comprends pas comment passant d'un taux global de 40 % à 56 %, mon pourcentage de calcul passe de 20% à 14 %. Avec une invalidité totale de 40% je percevais 7200€ par an et maintenant avec une invalidité totale de 56%, je ne percevrais plus que 5489 € (avec le même salaire retenu).

Est ce normal car c'est pour moi incompréhensible ? Comment peut on voir son taux d'invalidité s'aggraver suite à un nouvel accident et au final voir sa rente annuelle réduite en raison d'un taux de référence moins élevé ? A moins que je ne perçoive désormais cette rente mensuelle de 457€ et toujours une rente trimestrielle de 1800 € ?

Pour information, je connais quelqu'un qui a un taux de 55% suite à un seul accident et sa rente a été calculée comme suit : 50/2 + 5*1.5 soit 32,5 %.


Pouvez me rassurer en me conformant ou l'erreur de calcul de la cpam ou le cumul des deux rentes ?

Merci de votre réponse
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rosieres1 4268 Messages postés samedi 11 janvier 2014Date d'inscription 17 juillet 2018 Dernière intervention - 19 juin 2016 à 19:14
0
Merci
bonjour,

A moins que je ne perçoive désormais cette rente mensuelle de 457€ et toujours une rente trimestrielle de 1800 € ?

C'est exactement celà. Vous percevez désormais deux rentes. La référence aux précédents taux cumulés (40:2=20) a uniquement servi à déterminer si vous dépassiez le seuil des 50%; comme c'est le cas votre nouvelle rente prise isolément aurait donné 16:2=8 alors qu'avec le calcul du taux dit "utile" vous obtenez 14%.
De plus ces deux rentes vous seront versées mensuellement puisque leur taux global dépasse 50%;
Vous voilà rassurée j'espère; Si vous n'avez pas compris je peux vous détailler le calcul.
lhenriette 3 Messages postés vendredi 17 juin 2016Date d'inscription 19 juin 2016 Dernière intervention - 19 juin 2016 à 22:20
Merci beaucoup d'avoir pris le temps de me répondre.
Très cordialement
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