Achat terrain à un promoteur, mais désaccord sur permis
jld22
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ulyssesourd Messages postés 1295 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
ulyssesourd Messages postés 1295 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je souhaite acheter un terrain à un promoteur qui me convient parfaitement, mais je ne suis pas du tout d'accord sur le permis de construire de la maison qu'à fait ce promoteur (orientation idiote, trop grand).
Est il possible d'acheter le terrain et de voir ensuite pour faire refaire un autre permis ?
Merci de vos réponses.
Je souhaite acheter un terrain à un promoteur qui me convient parfaitement, mais je ne suis pas du tout d'accord sur le permis de construire de la maison qu'à fait ce promoteur (orientation idiote, trop grand).
Est il possible d'acheter le terrain et de voir ensuite pour faire refaire un autre permis ?
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2 réponses
Je rajoute : si modification du permis et vous devez faire construire la maison par le même promoteur . Lisez (très) bien le contrat qui vous lie.
Bonjour
Je ne maîtrise rien en terme de contrat mais si le PC est vendu en même temps que le permis, une fois celui-ci est transféré, tu peux en faire ce que tu veux et notamment ne pas le mettre en oeuvre.
Par contre vérifie bien avant de faire ça que le PLU ne va pas évoluer et que tu ne risque pas de te retrouver avec un terrain dont la constructibilité sera réduite ou nulle.
Cordialement
Je ne maîtrise rien en terme de contrat mais si le PC est vendu en même temps que le permis, une fois celui-ci est transféré, tu peux en faire ce que tu veux et notamment ne pas le mettre en oeuvre.
Par contre vérifie bien avant de faire ça que le PLU ne va pas évoluer et que tu ne risque pas de te retrouver avec un terrain dont la constructibilité sera réduite ou nulle.
Cordialement
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