Mon conjoint veut me mettre dehors
Sly
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Modifié par durock le 17/05/2016 à 12:41
Kenzafa Messages postés 435 Date d'inscription jeudi 7 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 6 février 2017 - 17 mai 2016 à 12:55
Kenzafa Messages postés 435 Date d'inscription jeudi 7 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 6 février 2017 - 17 mai 2016 à 12:55
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2 réponses
dna.factory
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17 mai 2016 à 12:49
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Union libre, sa maison...
Vous avez le droit (et même le devoir) de passer la porte et de ne jamais revenir...
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Kenzafa
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17 mai 2016 à 12:55
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Bonjour
En théorie Vous n'avez aucun droit. vous pouvez toujours solliciter une indemnité , si la rupture a un caractère fautif !
Le Jaf statuera sur les droits de L'enfant (autorité parentale , résidence , pension alimentaire ...) que vous avez en commun .
Cordialement
En théorie Vous n'avez aucun droit. vous pouvez toujours solliciter une indemnité , si la rupture a un caractère fautif !
Le Jaf statuera sur les droits de L'enfant (autorité parentale , résidence , pension alimentaire ...) que vous avez en commun .
Cordialement