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Problèmes relationnel et menaces de ma mère

thommyd17 - 12 mai 2016 à 12:20
 thommyd17 - 12 mai 2016 à 13:25
Bonjour,

A la suite de quelques soucis relationnel avec ma mère, elle me menace aujourd'hui de reprendre les affaires qu'elle m'a donné (ou prêté car elle-même ne sait plus trop).
Suite à ses nombreux coup de téléphone, messages vocaux, sms et mail, j'ai décidé de la bloquer sur mon portable. Toutefois aujourd'hui je reçois un courrier avec AR ou elle me réclame ses affaires (dont cadeaux), et le cas échéant elle ira auprès d'un huissier pour les récupérer.
Puis-je connaître mes droits?
Je me doute que si elle fait appel à un huissier elle pourra les récupérer, mais sinon quelles autres solutions? Car il est hors de question que je reste en contact avec elle.

Je vous remercie par avance.

1 réponse

Réponse 1 / 1
Micha1. Messages postés 6307 Date d'inscription dimanche 31 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 mars 2017 2 263
12 mai 2016 à 12:45
Bonjour,

Vous êtes majeur ?

Quel genre de cadeaux, leurs valeurs ?


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thommyd17
12 mai 2016 à 13:01
Bonjour,

Je suis majeur, je suis étudiant salarié. Je travaille chez Mc Donald's et effectue des cours par correspondance.

Des cadeaux d'anniversaire et de Noel. (Tablette, chaine hi-fi)
Puis des affaires qu'elle m'a passé pour mon emménagement en appartement (télé, machine à laver, frigo..)

Le seul point positif que j'ai est que j'ai gardé ses messages vocaux et mails incessants. J'ai vu qu'il y avait un article dans le code pénal contre ça, mais je suis pas encore assez bien renseigné.
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Micha1. Messages postés 6307 Date d'inscription dimanche 31 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 mars 2017 2 263 > thommyd17
Modifié par Micha1. le 12/05/2016 à 13:10
l'article 311-12 du code pénal dispose que:

"Ne peut donner lieu à des poursuites pénales le vol commis par une personne.

Au préjudice de son ascendant ou de son descendant

Donc dormez tranquille, elle n'a pas de recours juridiquement parlant.
Pour vol ou cadeaux....
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thommyd17 > Micha1. Messages postés 6307 Date d'inscription dimanche 31 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 mars 2017
12 mai 2016 à 13:25
Donc dans ce cas, même si elle fait appel à un huissier, juridiquement il ne pourra rien faire, le seul conseil qui pourrait lui donner c'est de négocier à l'amiable avec moi si je comprends bien c'est ça ?
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