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Menace par arme à feu : Quelle peine encourrue

titi - Modifié par micheld33 le 2/05/2016 à 14:56
DorisOups Messages postés 18069 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 - 2 mai 2016 à 09:57

Bonjour, il y a un homme qui a menacer mon concubin avec une arme a feu su la temple ont a etait a la police porter plaind le 10 mai on passe devant le tribunal quest ce que l homme peut il encourue?

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DorisOups Messages postés 18069 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 4 237
2 mai 2016 à 09:57

bonjour

voir ici:
https://www.minilex.fr/a/la-sanction-des-menaces-dans-le-code-p%C3%A9nal

et merci de faire un effort de rédaction et d'orthographe, c'est presque incompréhensible

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