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Chaudière à condensation

kiki - 25 avril 2016 à 09:33
 Utilisateur anonyme - 25 avril 2016 à 17:27
bonjour,
pouvez vous m'indiquer si le crédit d'impôts est valable, dans le cas de l'installation d'une chaudière à condensation , si le fournisseur n'est pas rge et que par contre l'installateur(sous traitant du fournisseur) lui est rge ? merci de votre réponse .

cordialement,

3 réponses

Réponse 1 / 3
ginto5 Messages postés 11350 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2024 4 747
Modifié par ginto5 le 25/04/2016 à 11:03
Bonjour,

Ne fournissez comme justificatif que la facture de l'installateur puisque c'est lui qui vous a vendu le matériel.
Et a partir du moment ou "RGE" apparaît, ça passe.
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Utilisateur anonyme
25 avril 2016 à 11:21
Oui, mais qui a fait la facture ?

Si la facture est établie par le fournisseur.........
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KIKI > Utilisateur anonyme
25 avril 2016 à 17:15
Merci de votre réponse , mais effectivement la facture est établie par le fournisseur qui n'était pas rge à ce moment là .Et là je pense que ce sera difficile de faire passer la pilule au service des impôts ............Mais je vais tenter ma chance .
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KIKI
25 avril 2016 à 17:20
C'est justement le fournisseur qui n'est pas rge qui à établi la facture , mais l'installation a été faite par un sous traitant rge .
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Réponse 2 / 3
Utilisateur anonyme
25 avril 2016 à 17:18
Bonjour,

si l'installateur est bien sous traitant de l'entreprise qui vous a vendu les matériaux et qu'il est agréé RGE y'aura pas de problème !
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Utilisateur anonyme
25 avril 2016 à 17:27
la facture n'est donc pas complète !
soit il y a 2 factures matériaux et installation avec mention sur la 1ere que l'installateur agrée RGE est sous-traitant de l'entreprise qui fournit les marchandises
soit 1 seule et dans ce cas les références du sous traitant et son agrément RGE doivent y figurer
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Réponse 3 / 3
KIKI
25 avril 2016 à 17:24
Même si la facture est établie par ce fournisseur?
0

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