Genealogiste
Résolu
iphygenie
Messages postés
7
Statut
Membre
-
lunéa -
lunéa -
Bonjour, 6 mois apres la cloture d'une succession un genealogiste peut til demander un pourcentage sur des assurances vie en desherences pour lesquelles la banque a elle meme fait faire la recherche des heritiers par un autre cabinet de genealogistes?
A voir également:
- Genealogiste
- Tarif généalogiste successoral - Guide
- Faut-il répondre à un généalogiste - Forum Donation-Succession
- Généalogiste successoral tarif - Forum Donation-Succession
- Un notaire a mandaté un généalogiste suis-je contraint de signer son contrat - Forum Donation-Succession
- Klero genealogiste - Forum Donation-Succession
1 réponse
bonjour,
tout dépend ce qui est stipulé dans le contrat que vous avez signé avec le généalogiste.
Ils sont passés chez mes parents très âgés ; ils ont dit que ce contrat était obligatoire, ils ont signé et par là même ce sont engagés à donner 60% de ce qui leur revient (y compris sur les assurances vie) et ça normalement c'est illégal, mais vous ne pourrez rien faire
un contrat est un contrat et nous sommes toujours obligés d'en respecter les termes, surtout quand l'autre partie à les moyens financiers de faire valoir ses droits.
En fait, il aurait fallu ne rien signer et attendre des nouvelles du notaire.
Bonne journée.
tout dépend ce qui est stipulé dans le contrat que vous avez signé avec le généalogiste.
Ils sont passés chez mes parents très âgés ; ils ont dit que ce contrat était obligatoire, ils ont signé et par là même ce sont engagés à donner 60% de ce qui leur revient (y compris sur les assurances vie) et ça normalement c'est illégal, mais vous ne pourrez rien faire
un contrat est un contrat et nous sommes toujours obligés d'en respecter les termes, surtout quand l'autre partie à les moyens financiers de faire valoir ses droits.
En fait, il aurait fallu ne rien signer et attendre des nouvelles du notaire.
Bonne journée.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
nous avons aussi insisté en disant que les assurances vie sont hors succession donc normalement ils n'ont aucun droit, mais ce sont de vrais "rapaces" et intenter une action en justice reviendrait peut être très cher ; il faut voir si cela vaut le coup de s'engager dans une procédure longue et coûteuse.
J'aurais aimé que Condorcet vous réponde.
Il est très fort dans ce domaine et vous aurait sûrement bien conseillé.
Quant à moi, je vous fais juste part de l'expérience vécue avec le cabinet de généalogie.
Si nous avions été au courant de leur façon de procéder jamais mes parents auraient signé.
Preuve en est, deux cousines sont passées directement par le notaire et elles ont échappé à la ponction excessive du généalogiste.
Je tente de diffuser au maximum ce "piège" pour éviter que d'autres ne se laissent prendre.
Pour nous comme pour vous, il est trop tard je pense.
Cordialement.