Nuisances sonores
Brophilou
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cristali Messages postés 9483 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
cristali Messages postés 9483 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Suite a un abattage massif d arbres situés entre mon pavillon et une départementale , le niveau sonore de la circulation a augmenté considérablement.
Peut on porter plainte pour nuisance sonores ???
Suite a un abattage massif d arbres situés entre mon pavillon et une départementale , le niveau sonore de la circulation a augmenté considérablement.
Peut on porter plainte pour nuisance sonores ???
1 réponse
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bonjour, tu peux toujours le faire, mais en plus du bruit, les procédures risquent de te couter un bras et probablement ne rien t'apporter de mieux.
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les plaintes, normalement, on peut le faire a la police ou a la gendarmerie voir aussi directement au tribunal.
https://www.google.fr/search?q=ou+d%C3%A9poser+plainte&sourceid=ie7&rls=com.microsoft:fr-FR:IE-Address&ie=&oe=&gfe_rd=cr&ei=13v_Vv6WOpWDaLHispgF&gws_rd=ssl
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