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Nuisances sonores

Brophilou - 2 avril 2016 à 09:37
cristali Messages postés 18002 Date d'inscription samedi 1 septembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 1 mai 2024 - 2 avril 2016 à 09:58
Bonjour,
Suite a un abattage massif d arbres situés entre mon pavillon et une départementale , le niveau sonore de la circulation a augmenté considérablement.
Peut on porter plainte pour nuisance sonores ???

1 réponse

Réponse 1 / 1
cristali Messages postés 18002 Date d'inscription samedi 1 septembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 1 mai 2024 3 671
2 avril 2016 à 09:40
bonjour, tu peux toujours le faire, mais en plus du bruit, les procédures risquent de te couter un bras et probablement ne rien t'apporter de mieux.
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Brophilou
2 avril 2016 à 09:55
J aurai voulu savoir aupres de quel organisme , pourrais je porter plainte . Cet espace ,qui etait boisé , se trouve sur une parcelle classé N sur le plu de ma commune , dans un terrain privé .
Merci
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cristali Messages postés 18002 Date d'inscription samedi 1 septembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 1 mai 2024 3 671
Modifié par cristali le 2/04/2016 à 09:59
les plaintes, normalement, on peut le faire a la police ou a la gendarmerie voir aussi directement au tribunal.
https://www.google.fr/search?q=ou+d%C3%A9poser+plainte&sourceid=ie7&rls=com.microsoft:fr-FR:IE-Address&ie=&oe=&gfe_rd=cr&ei=13v_Vv6WOpWDaLHispgF&gws_rd=ssl
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