Construction sur terrain surélevé?

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petitpouçin - 31 mars 2016 à 09:28
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 1 avril 2016 à 14:39
Bonjour,

pour la construction sur un terrain préalablement surélevé :faut-il prendre en compte
la pente naturelle du terrain des voisins qui était à l'origine la pente du terrain sur
lequel la construction a été effectuée !
sauf erreur de ma part la prescription trentenaire ne s'applique pas à l'urbanisme !

je vous remercie d'avance de bien vouloir me renseigner bonne journée
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2 réponses

Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 251
31 mars 2016 à 11:14
Bonjour

De quand date la surélévation ?
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bonjour

la maison a été construite en 2008 sur terrain réhaussé (avant la construction) mais la
plate forme créé je ne peux pas affirmer si c'est plus ou moins de 30ans
pour autant ça modifie la hauteur de la construction par rapport à mon terrain !

et encore un grand merci pour vos renseignements
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 251
1 avril 2016 à 14:39
Dans ce cas il n'y a rien à faire. La hauteur du terrain s'apprécie à partir du sol avant travaux d'exhaussement ou de remblais.
Cet exhaussement n'étant pas directement lié au projet de construction de la maison, il semble normal de prendre comme référence la hauteur de sol avant d'aujourd'hui. Enfin de 2008...
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