Construction sur terrain surélevé?
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petitpouçin
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31 mars 2016 à 09:28
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 1 avril 2016 à 14:39
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2 réponses
Josh Randall
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31 mars 2016 à 11:14
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Bonjour
De quand date la surélévation ?
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Josh Randall
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1 avril 2016 à 14:39
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Dans ce cas il n'y a rien à faire. La hauteur du terrain s'apprécie à partir du sol avant travaux d'exhaussement ou de remblais.
Cet exhaussement n'étant pas directement lié au projet de construction de la maison, il semble normal de prendre comme référence la hauteur de sol avant d'aujourd'hui. Enfin de 2008...
Cet exhaussement n'étant pas directement lié au projet de construction de la maison, il semble normal de prendre comme référence la hauteur de sol avant d'aujourd'hui. Enfin de 2008...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
1 avril 2016 à 09:29
la maison a été construite en 2008 sur terrain réhaussé (avant la construction) mais la
plate forme créé je ne peux pas affirmer si c'est plus ou moins de 30ans
pour autant ça modifie la hauteur de la construction par rapport à mon terrain !
et encore un grand merci pour vos renseignements