Construction sur terrain surélevé?
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petitpouçin
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
pour la construction sur un terrain préalablement surélevé :faut-il prendre en compte
la pente naturelle du terrain des voisins qui était à l'origine la pente du terrain sur
lequel la construction a été effectuée !
sauf erreur de ma part la prescription trentenaire ne s'applique pas à l'urbanisme !
je vous remercie d'avance de bien vouloir me renseigner bonne journée
pour la construction sur un terrain préalablement surélevé :faut-il prendre en compte
la pente naturelle du terrain des voisins qui était à l'origine la pente du terrain sur
lequel la construction a été effectuée !
sauf erreur de ma part la prescription trentenaire ne s'applique pas à l'urbanisme !
je vous remercie d'avance de bien vouloir me renseigner bonne journée
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2 réponses
Dans ce cas il n'y a rien à faire. La hauteur du terrain s'apprécie à partir du sol avant travaux d'exhaussement ou de remblais.
Cet exhaussement n'étant pas directement lié au projet de construction de la maison, il semble normal de prendre comme référence la hauteur de sol avant d'aujourd'hui. Enfin de 2008...
Cet exhaussement n'étant pas directement lié au projet de construction de la maison, il semble normal de prendre comme référence la hauteur de sol avant d'aujourd'hui. Enfin de 2008...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
la maison a été construite en 2008 sur terrain réhaussé (avant la construction) mais la
plate forme créé je ne peux pas affirmer si c'est plus ou moins de 30ans
pour autant ça modifie la hauteur de la construction par rapport à mon terrain !
et encore un grand merci pour vos renseignements