Quel sanction pour harcèlement moral avec un passif judiciaire?
berenice198
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berenice198 Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 21 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 22 février 2016 - 22 févr. 2016 à 12:43
berenice198 Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 21 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 22 février 2016 - 22 févr. 2016 à 12:43
Bonjour.
Aujourd'hui j'ai déposé plainte contre mon ancien compagnon pour harcèlement moral (quelques sms et msg vocaux d'insultes et menaces c'est pas grand chose mais il me fait peur).J'avais déjà déposé plainte contre lui en 2013 pour violence. Il a été condamné à 8 mois de prison avec sursis avec 5 ans de mise à l'épreuve. Quel sanction risque t il cette fois? Je voudrais qu'il parte de ma ville où il venu s'installer que suite à notre séparation comme si c'était uniquement pour me pourrir la vie... merci à tous
Aujourd'hui j'ai déposé plainte contre mon ancien compagnon pour harcèlement moral (quelques sms et msg vocaux d'insultes et menaces c'est pas grand chose mais il me fait peur).J'avais déjà déposé plainte contre lui en 2013 pour violence. Il a été condamné à 8 mois de prison avec sursis avec 5 ans de mise à l'épreuve. Quel sanction risque t il cette fois? Je voudrais qu'il parte de ma ville où il venu s'installer que suite à notre séparation comme si c'était uniquement pour me pourrir la vie... merci à tous
A voir également:
- Quel sanction pour harcèlement moral avec un passif judiciaire?
- Lettre témoignage harcèlement moral au travail - Guide
- Paiement en espèces supérieur à 1000 € sanction - Guide
- Absence de détecteur de fumée sanction - Guide
- Modèle lettre contestation sanction disciplinaire - Guide
- Lettre avertissement avant sanction pôle emploi - Guide
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jreno
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2 février 2017
21 févr. 2016 à 21:35
21 févr. 2016 à 21:35
Bonjour
Avec le peut que c'est
Vu que c'est une récidive déjà (8 mois sursis)
A confirmé et vous pouvez demander qu'il quitte votre quartier
Bon courage
Avec le peut que c'est
Vu que c'est une récidive déjà (8 mois sursis)
A confirmé et vous pouvez demander qu'il quitte votre quartier
Bon courage
22 févr. 2016 à 12:43