Tout à l'egout sans servitude.
alex1404
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16 févr. 2016 à 18:33
aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 - 17 févr. 2016 à 11:42
aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 - 17 févr. 2016 à 11:42
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dl76
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16 févr. 2016 à 19:03
16 févr. 2016 à 19:03
Vous pouvez vous retourner vers votre vendeur car c'est un vice caché.
Dans un premier tant, aller voir en mairie pour savoir qui s'occupe de l’assainissement (commune ou syndicat) pour vérifier si vous pouvez vous raccorder sans servitude, au cas ou vous aurais peu être l'historique de ce raccordement.
Comme c'est maison mitoyenne voir permis de construire, ou même propriétaire au départ ?
Voir le vendeur peut être celui-ci vous donneras peu être une explication.
Dans un premier tant, aller voir en mairie pour savoir qui s'occupe de l’assainissement (commune ou syndicat) pour vérifier si vous pouvez vous raccorder sans servitude, au cas ou vous aurais peu être l'historique de ce raccordement.
Comme c'est maison mitoyenne voir permis de construire, ou même propriétaire au départ ?
Voir le vendeur peut être celui-ci vous donneras peu être une explication.
17 févr. 2016 à 11:42
et dans tous les papiers qui vont avec regardez s'il n'y a pas un diagnostic assainissement ? beaucoup de communes l'exige au moment des ventes...
d'autre part il y a plusieurs points à vérifier:
- avez vous un réseau devant chez vous sur lequel vous brancher ? si non le code de la santé publique vous autorise à passer par le voisin pour vous raccorder
- obtenez le règlement d'assainissement de votre commune et regarder si ils imposent un branchement par habitation.
enfin si le propriétaire ne veut rien savoir c’est qu'il accepte finalement. attendez donc qu'il se passe qqchose ou que la commune viennent contrôler.
rien ne dit que votre situation est illégale a ce jour meme en étatnt raccordée chez le voisin
cordialement,