Sujet Précédent Sujet Suivant

Trop perçu apl

langoustine - 7 févr. 2016 à 17:58
MIMIE3645 Messages postés 1758 Date d'inscription dimanche 7 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 janvier 2018 - 7 févr. 2016 à 19:34
Bonjour,
mon bailleur à omis de me déclarer à la CAF période de 2008. cette dernière me réclame apl trop perçu pendant cette période alors que je dois l.avoir. quel recours merci de votre attention. cordialement

2 réponses

Réponse 1 / 2
MIMIE3645 Messages postés 1758 Date d'inscription dimanche 7 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 janvier 2018 1 134
7 févr. 2016 à 18:14
Bonjour,

Votre bailleur a omis de vous déclarer à la caf... de quoi parlez vous au juste? ce n'est pas au propriétaire de faire la demande d'aide au logement mais à vous.
0
langoustine
7 févr. 2016 à 18:26
Je suis d.accord avec vous sauf que c.est un particulier et que j.ai pas eue à cette époque les quittances de loyer qui ne sont plus obligatoires dans le privé.
0
Réponse 2 / 2
MIMIE3645 Messages postés 1758 Date d'inscription dimanche 7 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 janvier 2018 1 134
7 févr. 2016 à 18:29
Il ne vous est pas demandé des quittances de loyer mais de faire complété un document caf par votre propriétaire. Particulier ou public, il n'appartient que au locataire de faire sa demande.
De plus n'ayant pas fait la demande à temps cette aide est perdue
0
langoustine
7 févr. 2016 à 18:50
merci à vous J.ai eu cette aide en 2008 mais fin 2015 (7 ans apres) la caf me réclame le remboursement de 2008 (10 mois) car à mon avis elle n.a pas reçu ce document c.est la raison pour laquelle je vous parle des quittances de loyer et là j.aurais pu agir. Et là que faire ? Je n.habite plus à cette adresse depuis 4 ans. Merci de me lire.
0
MIMIE3645 Messages postés 1758 Date d'inscription dimanche 7 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 janvier 2018 1 134 > langoustine
7 févr. 2016 à 18:57
Sans le document qui s'appelle " attestation de loyer" (ne pas confondre avec quittance de loyer) la caf n'aurai jamais calculé vos droits. Je pense plutôt à une mise à jour de votre situation professionnelle et qui aurait recalculé votre aide au logement. La caf ne se met pas à revenir sur des aides au logement depuis plus de 7 ans sans raison. Seul une consultation de votre dossier par un agent caf pourra vous fournir la vraie explication sur cette créance
0
langoustine > MIMIE3645 Messages postés 1758 Date d'inscription dimanche 7 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 janvier 2018
7 févr. 2016 à 19:30
Ma situation professionnelle à toujours été la même. j.ai écris deux fois à la CAF en AR mais toujours pas de réponse. Merci à vous de vos écrits. cordialement
0
MIMIE3645 Messages postés 1758 Date d'inscription dimanche 7 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 janvier 2018 1 134 > langoustine
7 févr. 2016 à 19:34
Dans ce cas la je vous invite à rencontrer directement un agent d'accueil pour voir ensemble le problème. Là il faut voir votre dossier à l'écran pour que comprendre le problème
0

Discussions similaires

Trop perçu non justifiée
Sandrou -
Sandrou -

1 réponse
trop perçu CPAM
allyson -
rosieres1 -

4 réponses
Remboursement D'APL perçue par le propriétaire
maman57 -
Kandid1 -

8 réponses
Remboursement trop perçu notaire
Lila -
kasom -

6 réponses
caf trop percu apl verser au bailleur
alioctobre -
GPALTEMPS -

7 réponses