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Rochat1
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26 janv. 2016 à 20:20
26 janv. 2016 à 20:20
Bonsoir,
Vous êtes hors course ....! Une convocation pour A. Gle doit être adressée par courrier RAR, ou remise en mains propres avec accusé de réception, au moins 21 jours avant la tenue de la réunion. En général, le syndic adresse la convocation environ 23 jours avant la date fatidique.
est es-que le règlement de copropriété fait fois
Dans ce cas précis, certainement pas.
Cdlt.
Vous êtes hors course ....! Une convocation pour A. Gle doit être adressée par courrier RAR, ou remise en mains propres avec accusé de réception, au moins 21 jours avant la tenue de la réunion. En général, le syndic adresse la convocation environ 23 jours avant la date fatidique.
est es-que le règlement de copropriété fait fois
Dans ce cas précis, certainement pas.
Cdlt.