Comment enlever un défun du caveau familial
lala80400
-
Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -
Bonjour,
ma mère étant en concubinage avec un homme c'est parent de cette homme on fait un caveau familiale mon petit frère étant enterré dedans en 1994 ma mère souetterai enlever mon petit frère de ce caveau familiale n'éant pas de place pour elle avant que son décès soit d actualité elle souette enlever son fils et faire un caveau pour elle est son fils quel démarche doit telle faire en sachant que c'est elle qui a financer son enterrement que doit t'elle faire merci pour votre réponse
ma mère étant en concubinage avec un homme c'est parent de cette homme on fait un caveau familiale mon petit frère étant enterré dedans en 1994 ma mère souetterai enlever mon petit frère de ce caveau familiale n'éant pas de place pour elle avant que son décès soit d actualité elle souette enlever son fils et faire un caveau pour elle est son fils quel démarche doit telle faire en sachant que c'est elle qui a financer son enterrement que doit t'elle faire merci pour votre réponse
A voir également:
- Peut-on interdir un enterrement dans un caveau familiale
- Modèle de demande d'autorisation d'absence pour raison familiale - Guide
- Prix enterrement nouveau-né - Forum Aides et allocations
- Caveau familial - Forum Donation-Succession
- Bts en alternance et allocation familiale - Forum CAF
- Empechement familiale - Forum Chômage
2 réponses
bonjour
On suppose que le monsieur n' est pas le père du garçon : la mère du garçon peut faire une démarche auprès de la mairie où est enterré le garçon
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1115
On suppose que le monsieur n' est pas le père du garçon : la mère du garçon peut faire une démarche auprès de la mairie où est enterré le garçon
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1115
bonjour
à quel nom est le caveau ?
s'il est la propriété des parents de cet homme, elle ne peut rien faire sans leur accord
à quel nom est le caveau ?
s'il est la propriété des parents de cet homme, elle ne peut rien faire sans leur accord
le caveau et au nom des grand parent paternel donc les parent de cette homme ... le père de cette homme est décéder mais sa maman et toujours vivant est elle dit clairement que ma mère n'as pas sa place dans le caveau et que mon frère restera a sa place donc dans le caveau familial de cette homme .. il doit bien y avoir un solution juridique ou haute
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Il manque un renseignement important : où est le père ? et si il est vivant , qu ' elle est son opinion ?
Si la situation est trop difficile pour le père , il n' est pas obligé d' assister au transfert .