Facture impayée litige.

sebastien2613 Messages postés 1 Date d'inscription samedi 5 décembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 5 décembre 2015 - 5 déc. 2015 à 20:26
 Marley - 9 déc. 2015 à 19:57
Bonjour.

Je suis pro (autoentrepreneur) dans le domaine des Bus VW en effectuent divers travaux (kit polyester, aménagement intérieur, préparation carrosserie etc)

Il y a quelques temps un client me contact pour l’achat d’un de mes kit polyester, on discute et je lui soumets l’idée que son kit peut être réparable, il me fait donc passé des photos, je lui fais un devis écrit par email rapide (de 600€ réparation + peinture) …. Il me dit que c’est ok et me demande si je ne connais pas un carrossier pour refaire des travaux sur son véhicule car il me dit vouloir refaire une beauté a son véhicule. J’ai un email de lui qui me parle des defaults a rectifie (3 coups sur le flanc conducteur, 3 coup sur le coffre, 1 sur le toit et la porte coulissante) + coulures, peau d’orange, décollage du vernis !

Je lui demande des photos et lui propose de prendre en charge le chantier, je fais les soudure, mastic, apprêt et fait peindre chez un carrossier. On établit pas de devis car il habite à 500 km de chez moi et je ne fais aucun devis sans voir le véhicule. (Je lui donne une fourchette de 1200 à 1700 euros)

Il me descend son véhicule, on regarde discute et on en vient a parlé argent, je lui propose le totale pour 2000 euro (donc 1400 euro la peinture) évolutif selon ce que je trouverai au démontage de certaines pièces. (Peur de la rouille sous les joints de pare-brise.)Il m’effectue 2 virements, 1 au départ de 500€ et un autre le jour où il me décent le véhicule.

J’attaque les travaux et trouve de la rouille sous les joints de carrosserie, baie de pare-brise et autre endroit, je le préviens et continue, je mets aussi la face avant a nue car marqué de plein d’éclat… je microbille (poignée, support d’antibrouillard, visserie) et les passe en noir (à ma charge), je lui propose aussi de changer les joints, jonc chromé et d’autre bricole (je ne lui facture que les pièces neuves, aucune main d’œuvre supplémentaire)
Je passe les parties traitées en apprêt, les ponce et me rend compte qu’il reste de grosse ondulation dû au précédent travaux fait sur le véhicule, je repasse donc toute la ceinture basse du véhicule en apprêt (à ma charge), ponçage final fait je prends rendez-vous avec mon peintre pour fixer une date.
Conscient qu’il reste quelques ondulations mais nous n’avion jamais parlé de mettre les flancs complets à plat, je lui envoie un email et il suit les évolutions sur ma page Facebook.

Peinture effectuer avec succès, aucune coulure, pas de peau d’orange, base uniforme.

Je remonte les pièces neuves (à ma charge) remonte le kit réparer et peint (noir Matt)
(Le kit était bien maquillé, état sous les couche de fibre, blaxson, peinture horrible, certaines attache était rongé par la rouille et une partie n’a pas pu être récupéré, je les donc remplacé par une pièces de repro que je fabrique)

On fixe une date et il vient reprendre son véhicule (la facture lui a était envoyer 5/6 jours avant ça venu (1400+600 +457€ (pièces neuves+ occasion) = 2457€
Je vais directement à la gare avec son véhicule, il arrive le regarde avec un grand sourire on discute plus d’une heure (il me propose même de mangé un Bou avec lui sur place) bref il repart dans son véhicule avec un grand sourire. (Il me dit qu’il me fait le virement le soir même ou le lendemain, il se met à pleuvoir cela me convient) ….

5 jours passent et je reçois un email ou il me dit qu’il est ravi du travail fait mais qu’il aimera que l’on fasse un point car certain point le dérange… on discute au tel et finalement il me parle de véhicule de collection de passage d’expert etc, on gros je lui explique l’on parle de restauration de véhicule et plus d’une simple peinture (pour un véhicule de collection , démontage des glaces, des ouvrant etc obligatoire pour ma part, la facture n’aurai pas était la même non plus) on en viens a parlé des ondulations, il me demande quoi faire, je lui propose donc de lui faire un devis pour reprendre les quelques ondulation sur les 3 panneaux en question….. Je lui propose aussi la reprise d’une de mes pièces poly qui ne lui convient pas…. (Au final 800€/1000€ en plus) Bref 2h30 au tel (il disait sentir que l’on était sur le même longueur d’onde) il me dit aussi qu’il ne me paye pas la facture pour avoir un moyen de pression sur moi….

Suite à ça je lui envoie une demande de paiement par email et la 5/10/15 jours sans nouvelles, plus de réponse au email ni de réponse par téléphone, je lui fait même partie une facture par courrier je me demande même si il n’a pas était victime des attentats sur Paris..
Je décide de lui laisser un message un peu sec sur son répondeur et la-il me rappelle…
Le travail qui était top et devenu bâclé… il me reproche un tas de chose (perte de clips, peinture de joint, etc) ou je n’ai pas mis les mains ni rien…(il me parle de perte de vis a des endroit que je n’ai pas démonté et qui son visible sur tte les photos). Une grande mauvaise foi s’installe, il me dit qu’il en fera pas suite avec moi car il a perdu toute confiance, il a même fait voir son véhicule a un carrossier de chez lui ( il lui propose la reprise pour 1750€ pour les 2 portes et 2 panneau, celui-là même qui lui proposé la complète a 2000€ selon c’est dire, étrange) il me dit donc qu’il ne me payera pas car il doit réengagé des frais avec ce nouveau carrossier… (il me doit 1547€)

5 jours après (ce matin) il m’écrit un email comme quoi il veut que je retire toute ces photos de ma page Facebook car il ne veut pas faire de pub pour moi, il me demande aussi tte les pièces d’origine que j’ai changées par des neuves (problème ça fait plus d’un mois et demi que le chantier et fini et les pièces hs son à la poubelle depuis longtemps) et pour finir il me demande le remboursement de ces frais 500+500+ 225(trajet)……

Pour information le travail qu’il aurai voulu aurai était facturé entre 3700/4000 euro chez n’importe quelle carrossier.

J’ai bien sûr un dossier photos des travaux fait, des produits posés et du avant après final.

Quelle sont les démarches pour être payé sans trop que cela traine ? créancier ? avocat ?
A-t-il le droit de recourt alors qu’il est parti avec son véhicule fini ? (Mon assurance viens de m’apprendre qu’il fallait faire faire un papier de restitution de véhicule)
Je trouve normale que je sois payé non ?

Je vous remercie de vos réponse… et d’avoir pris le temps de lire mon histoire problème !!

8 réponses

Bonjour,

Lettre recommandée avec AR et assignation devant le tribunal d'instance, en premier lieu sans avocat, mais pensez y s'il y avait une opposition à vos demandes.

Préparez bien votre dossier avec si possible, copies des mails ou courriers, photos et relatez les faits comme vous l'avez fait ici sur une feuille de papier.

Ce n'est pas gagné car vous n'avez pas d'accords signés, mais si vous tombez sur un juge qui prend le temps de comprendre...ça peut être bon.
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sebastien2613
6 déc. 2015 à 09:01
Bonjour, déjà merci de votre réponse.

En fait je n’ai pas de document signé car il a fait la réservation de la commande (du chantier) directement sur mon site marchand (1er paiement de 500 euro) pour la validation du chantier…
Il a fait aussi un 2eme virement au dépôts du véhicule…
Ça prouve bien quand même que le client était OK pour démarrer le chantier…
Combien de temps j’ai pour lancé une procédure ?
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2 ans, mais plus vous attendrez, moins vous serez crédible.
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sebastien2613
6 déc. 2015 à 09:28
ok je te remercie de ta réponse...
je ne compte pas trop attendre juste laissé passer les fêtes de noel.
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sebastien2613
9 déc. 2015 à 18:44
Bonsoir…

Finalement après réflexion je ne vais pas attendre.

Il faut que je fasse quoi alors ?
Envoie de la facture en AR ?
Quels délais je dois attendre pour savoir s’il fait le paiement avant de faire la demande en tribunal de proxy ?
Dans quel tribunal déposé la demande (Drome ou région parisienne ?)
Il faut que je joigne mon dossier à ce moment-là ?
Faudra-il que je me déplace pour le jugement ? si oui je dois les ajouter en frais pour qu’il me les payes ?

Je vous remercie par avance de votre réponse
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Lettre recommandée + AR avec facture le mettant en demeure de régler sous huitaine à réception de ce courrier, faute de quoi le dossier sera déposé au tribunal de proximité.

Vous déposez une injonction de payer devant le tribunal de votre domicile avec comme justificatifs, la facture, la copie de la lettre recommandée avec son accusé de réception, d'autres preuves si vous en avez.

Cette procédure d'injonction de payer (si le juge l'accepte) ne nécessite pas de déplacement, vous recevrez un document à faire signifier par un huissier compétent sur le lieu de domicile de votre débiteur, une fois ce document signifié, il faudra le renvoyer au tribunal.

Si dans le délai d'un mois, le débiteur ne fait pas opposition vous recevrez une injonction de payer exécutoire qu'il faudra à nouveau transmettre à l'huissier pour exécution forcée.

Vous pouvez (sur le formulaire que vous trouverez sur internet) ajouter en plus du principal, les frais de recommandé, des dommages et intérêts (environ 15 %).
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Formulaire :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1466

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1746

https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/showFormulaireSignaletiqueConsulter.do?numCerfa=12947
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sebastien2613
9 déc. 2015 à 19:55
re....

merci de votre réponse.

sachant qu'il vas faire opposition a coup sur quelle sera la suite ?

dans l'attente
cldmt
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Pas certain..

S'il fait opposition, vous serez convoqués tous les 2 à une audience.
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