Voiture non roulante

Ninouch -  
 Ninouche -
Bonjour,
Mon voisin à mis à notre entré de maison dans notre allé commune une voiture non roulante, non utilisable..
Est il dans son droit?

3 réponses

  1. Marley
     
    Bonjour,

    Si elle gêne le passage ou si elle est dangereuse, demandez lui de l'enlever.
    0
    1. Ninouche
       
      Elle est genante pour un brancard par exemple. Je ne sais pas comment ils l'ont ramené et on a deja demandé d'enlever ils ne veulent pas
      0
      1. Marley > Ninouche
         
        Allée privée ou communale ?
        0
    2. Ninouche
       
      Allè privé... Eux ils ont une autre vrai cour à eux
      0
      1. Marley > Ninouche
         
        Lettre recommandé avec accusé de réception, mise en demeure de retirer ce véhicule dès réception, sinon tribunal.

        Conservez une copie de cette lettre.
        0
  2. Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 679
     
    elle est arrivé comment la voiture si elle ne roulait pas ?

    Est il interdit de se garer à cet endroit ?
    0

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