Mur de soutènement

tymmi1981 - 20 nov. 2015 à 04:38
 tymmi1981 - 20 nov. 2015 à 17:21
Bonjour,

Je suis actuellement en conflit avec mon voisin concernant l'écroulement d'un mur de soutènement.
Le mur retient son terrain et sa terre arrive au raz du haut du mur, le mur mesure plus de 2 mètre et épais d'une bonne 30 de centimètre.
Ce mur sépare ma propriété et celle de mon voisin de gauche, du terrain situé sur l'arrière de nos propriété.
Souhaitant se décharger de la propriété du mur le voisin à qui appartient le terrain en hauteur a fait appel à un géomètre expert...Ce monsieur n'as absolument pas pris en compte la nature du mur mais c'est seulement basé sur la pente des tuiles sur le dessus du mur qui d'ailleurs ne sont pas présente sur le dessus de mon mur mais seulement sur la partie du mur de mon voisin de gauche.
Je lui est fait remarquer que sur le dessus de mon mur c'était des briques et que la pente n'était vraiment pas flagrante...
Cela n'as pas eut l'air de vraiment le convaincre pour lui il se réfère aux tuiles présente chez mon voisin et comme le mur est dans l'alignement nous serions (mon voisin de gauche et moi même) propriétaire du mur.
Ma question est la suivante:
Qu'est ce qui détermine la propriété d'un mur de soutènement, ces fameuses tuiles détermine t'elles à qui appartient le mur ou est-ce le fait que seul mon voisin de derrière tire profit du mur( car il retient clairement son terrain).
Je précise que je n'est aucune construction adossé au mur et comme je l'ai dit plus haut la terre arrive bien au raz du haut du mur.

Merci d'avance pour vos réponses.

2 réponses

Rochat1 Messages postés 12904 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2024 5 973
20 nov. 2015 à 09:06
Bonjour,

D'après votre description des lieux, il semblerait que votre terrain soit encaissé par rapport à un de vos voisins ? Pourriez savoir si VOTRE terrain a été décaissé lors de la construction ou bien est-ce votre voisin qui a rehaussé sa propriété ? Là est la question.

Si la couverture du mur, c'est à dire les tuiles, penche de votre côté, le mur devrait vous appartenir.

Cdlt.
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Bonjour,

En fait la disposition est un peu compliqué.
Il y a trois maison le long de la route, ma maison qui se situe à droite, un voisin au milieu dans le même cas que moi et enfin la troisième propriété à gauche.
C'est le terrain du voisin de gauche qui remonte derrière nos deux propriétés, il y accède par des escaliers.
Maintenant le mur a au moins une centaine d'années d'après les anciens, le voisin du milieu qui habite cette maison depuis 40 ans à toujours connu ce mur, donc il est difficile pour moi de savoir si mon terrain à été décaissé.
Peut-être devrais-je consulté les archives du cadastre pour le savoir ?
Je précise également que sur ma partie du mur il n'y a aucune tuiles mais des briques qui pour moi ne penche pas de mon côté.
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