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Mur de soutènement

miah11 Messages postés 1 Date d'inscription lundi 16 novembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 novembre 2015 - 16 nov. 2015 à 10:59
 dd - 16 nov. 2015 à 14:14
Bonjour

Nous avons acheté un terrain en division pour construire notre maison, ce terrain était plat et en 3 lots.
Nous n'avons pas modifié le terrain quand nous avons construit la maison.
Le lot de derrière a été acheté après nous mais pour faire leur chemin d'accès nos voisins ont décaisser d'environ 1.20 mètre.
Depuis la terre de notre terrain tombe chez eux et nous ne pouvons pas clôturer en limite de terrain sans que la clôture ne tombe chez eux.
Un mur de soutènement doit être monté mais qui doit en avoir la charge.
Merci de vos réponses.

1 réponse

Réponse 1 / 1
dd
16 nov. 2015 à 14:14
C'est celui qui a modifier le terrain qui doit effectuer le mur de soutènement a sa charge.

Il doit construire son murs sur son terrain.
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