Viabilisation : couts, type d'entreprise et constructeur
crischprolch
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dany311
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14 nov. 2015 à 21:01
14 nov. 2015 à 21:01
bonjour
s'agit-il d'un lotissement ??? ou non ???
où Est-ce un particulier qui a partagé un terrain en 2 ???
cdlt
s'agit-il d'un lotissement ??? ou non ???
où Est-ce un particulier qui a partagé un terrain en 2 ???
cdlt
14 nov. 2015 à 21:17
Ce n'est pas un lotissement. Il s'agit d'un terrain avec une maison existante. C'est donc une division de ce terrain en 2.
Merci.