Comment faire avec ma voiture ?

Chantoudu84 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 14 novembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2015 - 14 nov. 2015 à 15:30
Paul-Bernard Messages postés 51322 Date d'inscription vendredi 13 avril 2012 Statut Modérateur Dernière intervention 25 octobre 2024 - 14 nov. 2015 à 17:37
Bonjour

Il y a quelques mois, avec mon conjoint nous avons acheté un véhicule en commun.
Ont étaient ni marié, ni pacsé.
Lors de cette achat, j'ai fait reprendre mon véhicule personnelle.
Lui à rajouter le reste de la somme à hauteur du prix de la voiture.
Il n'y à pas de crédit garage sur le véhicule, un crédit personnelle à sa banque me semble-t-il.
Sur la CG, je suis la propriétaire principale, lui vient en second.
Sur le certificat de cession du véhicule également.
Aujourd'hui, il m'a quitté, et me force à vendre le véhicule.
As-t-il le droit ?
Y'a-t-il un moyen de faire valoir mes droits si droit il y a ?
Qui est réellement le propriétaire du véhicule ?
Je suis mère célibataire, et sans véhicule je ne pourrai plus aller travailler.
Çà devient du harcèlement !!!
Je ne sais plus quoi faire.
Merci de me répondre.
Cdl, Chantal.

1 réponse

Bonjour,

Le propriétaire est celui dont le nom figure soit sur la facture, soit sur le certificat de cession.

La CG n'est qu'un document d'identification du véhicule.
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Chantoudu84 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 14 novembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2015
14 nov. 2015 à 17:02
Merci pour votre réponse Marley.
Sur les 2 documents en questions les 2 noms figures, le mien puis le sien.
Nous sommes conjointement propriétaire à 2 du véhicule ? C'est bien ça ?
Donc je suis obligée de le vendre ?
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Marley > Chantoudu84 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 14 novembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2015
14 nov. 2015 à 17:18
Oui, c'est bien ça..
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Paul-Bernard Messages postés 51322 Date d'inscription vendredi 13 avril 2012 Statut Modérateur Dernière intervention 25 octobre 2024 243 > Chantoudu84 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 14 novembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2015
14 nov. 2015 à 17:23
Bonjour Chantoudu84, bonjour Marley.

Vous n'êtes pas obligée de vendre le véhicule. Vous pouvez aussi lui racheter sa part.
Mais le calcul du pourcentage de propriété sera difficile à résoudre.

Bonne soirée. Cordialement.
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Marley > Paul-Bernard Messages postés 51322 Date d'inscription vendredi 13 avril 2012 Statut Modérateur Dernière intervention 25 octobre 2024
14 nov. 2015 à 17:26
Bonjour Paul-Bernard,

Ca va être un véritable casse-tête, se baser sur quoi ? la moitié de ce qu'il a payé, non, la moitié de l'argus, non...alors ?
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Paul-Bernard Messages postés 51322 Date d'inscription vendredi 13 avril 2012 Statut Modérateur Dernière intervention 25 octobre 2024 243 > Marley
14 nov. 2015 à 17:37
Le plus simple me semble de considérer le prix d'achat du véhicule comme 100 % de la valeur.
Madame, par son apport (reprise de son véhicule précédent) , a fourni une certaine somme, qu'elle doit connaître.
Monsieur a lui aussi fourni un apport (crédit personnel), dont le montant doit également être connu.
Il est alors facile de déterminer quelle est la part de chacun, en pourcentage ou en fraction.
Si le véhicule devait être vendu, il faut déterminer une valeur raisonnable de revente: se baser sur l'Argus, sur la Centrale, sur les sites de vente de proximité, etc...
Quand les deux partenaires seront d'accord sur un prix (c'est peut-être là que le bât va blesser), chacun devrait être virtuellement propriétaire d'un certain pourcentage du montant de la revente, n'est-ce-pas ? Et ce pourcentage est connu...
Donc, que Madame verse à Monsieur une somme compensatoire du montant du-dit pourcentage.
Cela, bien sûr, dans le cas idéal ou les deux sont de bonne foi...

Cordialement.
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