Comment faire avec ma voiture ?
Chantoudu84
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14 nov. 2015 à 17:02
Sur les 2 documents en questions les 2 noms figures, le mien puis le sien.
Nous sommes conjointement propriétaire à 2 du véhicule ? C'est bien ça ?
Donc je suis obligée de le vendre ?
14 nov. 2015 à 17:18
14 nov. 2015 à 17:23
Vous n'êtes pas obligée de vendre le véhicule. Vous pouvez aussi lui racheter sa part.
Mais le calcul du pourcentage de propriété sera difficile à résoudre.
Bonne soirée. Cordialement.
14 nov. 2015 à 17:26
Ca va être un véritable casse-tête, se baser sur quoi ? la moitié de ce qu'il a payé, non, la moitié de l'argus, non...alors ?
14 nov. 2015 à 17:37
Madame, par son apport (reprise de son véhicule précédent) , a fourni une certaine somme, qu'elle doit connaître.
Monsieur a lui aussi fourni un apport (crédit personnel), dont le montant doit également être connu.
Il est alors facile de déterminer quelle est la part de chacun, en pourcentage ou en fraction.
Si le véhicule devait être vendu, il faut déterminer une valeur raisonnable de revente: se baser sur l'Argus, sur la Centrale, sur les sites de vente de proximité, etc...
Quand les deux partenaires seront d'accord sur un prix (c'est peut-être là que le bât va blesser), chacun devrait être virtuellement propriétaire d'un certain pourcentage du montant de la revente, n'est-ce-pas ? Et ce pourcentage est connu...
Donc, que Madame verse à Monsieur une somme compensatoire du montant du-dit pourcentage.
Cela, bien sûr, dans le cas idéal ou les deux sont de bonne foi...
Cordialement.