Declaration enfant mineur étant rattacher a un autre foyer
motarddu21
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william049 -
william049 -
Bonjour
Je viens vous poser une question un peu complexe peut être.
En 2013 ma conjointe encore mineur comme moi est tombé enceinte ( désirer ), elle est donc parti de chez ses parent avec qui sa se passait mal, et est venu vivre chez mes parents.
Sa mère a donc changer sa situation au près de la caf pour leur dire qu'elle ne vivais plus sous sont toi, nous nous avons ouvert notre dossier pour l'allocation grossesse etc,
Bref s'en suit le fil de la vie et la déclaration d'impôt de mes parents, du coup sous mes conseils, ma mère a indiqué ma conjointe en en précisant dans les commentaire qu'elle était au domicile que depuis le 27 juillets ( déclaration sur internet )
Bref 2014 s'en suis, nous nous sommes installer, j'ai fais depuis ma propre déclaration d'impôt tout ce passe bien, travail etc, et mes parents on reçu il y a quelque jours un recommandé des impôts pour leur dire qu'elle avais fait une fausse déclaration, car sa mère l'a déclarer chez elle toute l'année...
Elle nous l'avais annoncé quand j'ai discuter de la déclaration avec elle et que je lui ai annoncer que mes parent l'avais déclarer sous leur toit se qui était le cas, elle l'a mal pris et disait que mes parents avais fait une fausse déclaration, hors c'est elle qui a menti vu qu'elle n'a pas spécifié qu'elle était parti....
Bref du coup il demande une certaine somme a mes parents, en plus d'un pourcentage pour le rappel, sauf qu'il n'avait rien reçu au par avant, ( plein de soucis avec La Poste.... courrier non reçu... )
Bref du coup on a deux soucis,
On va prendre rendez vous dans la semaine pour s'expliquer au impôt, car la déclaration faite par mes parents spécifiait bien la date d'arriver, et les circonstance, donc il n'y a pas de raison qu'en déclarant ceci il y ai des soucis, sachant qu'au près de la caf nous somme déclarer en vie commune depuis le 27 juillet 2013 date de son départ de chez ses parents....
Alors les import reproche que ma mère a déclarer ma conjointe alors qu'elle était déclarer sous sa mère sauf qu'au près de la caf et la déclaration tout était e règle, il aurait donc du le voir , comment faire alors ?
Merci d'avance pour votre aide
Je viens vous poser une question un peu complexe peut être.
En 2013 ma conjointe encore mineur comme moi est tombé enceinte ( désirer ), elle est donc parti de chez ses parent avec qui sa se passait mal, et est venu vivre chez mes parents.
Sa mère a donc changer sa situation au près de la caf pour leur dire qu'elle ne vivais plus sous sont toi, nous nous avons ouvert notre dossier pour l'allocation grossesse etc,
Bref s'en suit le fil de la vie et la déclaration d'impôt de mes parents, du coup sous mes conseils, ma mère a indiqué ma conjointe en en précisant dans les commentaire qu'elle était au domicile que depuis le 27 juillets ( déclaration sur internet )
Bref 2014 s'en suis, nous nous sommes installer, j'ai fais depuis ma propre déclaration d'impôt tout ce passe bien, travail etc, et mes parents on reçu il y a quelque jours un recommandé des impôts pour leur dire qu'elle avais fait une fausse déclaration, car sa mère l'a déclarer chez elle toute l'année...
Elle nous l'avais annoncé quand j'ai discuter de la déclaration avec elle et que je lui ai annoncer que mes parent l'avais déclarer sous leur toit se qui était le cas, elle l'a mal pris et disait que mes parents avais fait une fausse déclaration, hors c'est elle qui a menti vu qu'elle n'a pas spécifié qu'elle était parti....
Bref du coup il demande une certaine somme a mes parents, en plus d'un pourcentage pour le rappel, sauf qu'il n'avait rien reçu au par avant, ( plein de soucis avec La Poste.... courrier non reçu... )
Bref du coup on a deux soucis,
On va prendre rendez vous dans la semaine pour s'expliquer au impôt, car la déclaration faite par mes parents spécifiait bien la date d'arriver, et les circonstance, donc il n'y a pas de raison qu'en déclarant ceci il y ai des soucis, sachant qu'au près de la caf nous somme déclarer en vie commune depuis le 27 juillet 2013 date de son départ de chez ses parents....
Alors les import reproche que ma mère a déclarer ma conjointe alors qu'elle était déclarer sous sa mère sauf qu'au près de la caf et la déclaration tout était e règle, il aurait donc du le voir , comment faire alors ?
Merci d'avance pour votre aide
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1 réponse
Ce n'est pas votre conjointe : vous n'êtes pas mariés, de toute façon, votre mère ne pouvait pas la porter à charge si ce n'est pas une enfant mineure recueillie, elle a seulement fui le domicile de ses parents. Il ne suffit pas qu'elle ait été sous le toit de votre mère pour qu'elle ait le droit de la porter à charge.
Mais il faudrait aussi savoir ce que dit la proposition de rectification que votre mère a reçue.
Mais il faudrait aussi savoir ce que dit la proposition de rectification que votre mère a reçue.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Elle n'a pas simplement fuis chez ses parent, puis ce que meme au pres de la caf elle etait declarer chez mes parent, et nous nous sommes declarer en couple dès le 27 juillet, elle etait donc à la charge de mes parent du 27 juillet 2013 jusqu'a la fin d'année, après sa a bien été notifié au impot, donc il était au courant et avais les moyen de le verifier au pres de la caf
Elle etait logiquement, d'après la definition d'une personne a charge, bien a la charge de mes parents puis ce que sa mère ne versait aucune pension donc elle était bien à leur charge...
En fiscalité, la définition d'un enfant à charge : les enfants mineurs et ceux qui ont été recueillis, là, c'est juste un fait, sans vouloir vous vexer, vos conseils ne sont pas forcément légaux.
Si la mère de votre concubine l'a laissée sur sa déclaration, il est parfaitement juste que votre mère ait reçu une telle lettre, il faudrait donc qu'elle modifie sa propre déclaration pour que tout soit en règle, les impôts ne pouvaient pas savoir ce que sait la CAF car il ne regardent que les déclarations des revenus et n'ont pas à interroger la CAF à chaque fois.
Votre concubine devrait donc consulter sa mère.